Intervention de Marc Fesneau

Je n'interviendrai pas aussi longuement sur les autres amendements de même nature, mais je souhaitais réagir à certains arguments. Monsieur Brindeau, je disais simplement tout à l'heure, en faisant écho à plusieurs interventions, que le changement du mode de scrutin, selon moi, n'allait pas susciter plus de conflictualité – c'est là que nous avons sans doute un désaccord. Je constatais simplement que la conflictualité est préexistante à l'élection. Au fond, c'est normal s'agissant d'un débat démocratique, y compris dans un cadre municipal. C'est une réalité dans les territoires, et nous avons effectivement les mêmes exemples en tête. On retrouvera toujours de la conflictualité, mais pas davantage à cause du scrutin de liste.

Je n'ai pas caricaturé les positions des uns et des autres. Madame Ménard, nous avons déjà eu l'occasion de débattre de nombreux sujets ; vous le savez bien, je respecte la position de chacun. Simplement, on a l'impression qu'à chaque fois qu'on parle de ces sujets et qu'on abaisse les seuils applicables, on retombe exactement sur les mêmes arguments : « on n'y arrivera pas », « on ne trouvera pas de candidats », « cela va affaiblir le pluralisme »… C'est un peu ennuyeux, d'autant que ces arguments ont été à chaque fois contredits par les faits.

En outre, comme l'a très bien dit Sacha Houlié, il faut lire la proposition de loi dans sa globalité : à côté de l'obligation de parité, il y a aussi un assouplissement des règles de présentation des listes afin de tenir compte de la difficulté qu'il y a parfois à les constituer. Je ne connais pas les chiffres, mais si on cherchait le nombre de communes de moins de 500 ou de moins de 1 000 habitants dans lesquelles deux listes complètes ont été déposées, je pense qu'on n'en trouverait pas beaucoup. Nous tenons compte de cette situation, qui est réelle, et des inquiétudes légitimes des maires, tout en cherchant à atteindre la parité.

Madame Untermaier, vous appeliez à ne pas vilipender les maires. Mais personne ne le fait. Au contraire, je dis qu'il faut les écouter ; ils sont bien moins un frein à la parité que le laisse à penser une certaine image d'Épinal. Au fond, ils ont plutôt avant envie d'avancer ; d'ailleurs, ils l'ont déjà fait en partie sans que la loi ne les y oblige. Nous devons donc pouvoir avancer sur ces sujets.

Dernier point, et je pense que le président Mignola, et d'autres également, l'ont bien dit : la question globale, c'est celle de l'engagement municipal. Comme toutes les autres formes d'engagement, il souffre. Il faudra aussi réfléchir – c'est d'ailleurs, au fond, l'objet de cette journée – au sujet démocratique de la crise de l'engagement, laquelle touche aussi bien les hommes que les femmes. Il faut donner l'envie aux gens de s'engager dans l'espace municipal. Voilà un défi qu'on pourrait au moins essayer de relever ensemble.