Intervention de Michel Larive

Nous proposons également de rétablir la version votée par l'Assemblée nationale en première lecture : l'alinéa 12 à l'article 4 mentionnait « la promotion de l'inclusion et le développement des activités physiques et sportives adaptées aux besoins particuliers liés à l'identité de genre des personnes ». Cette référence à l'identité de genre a été supprimée par le Sénat. Compte tenu de l'organisation du sport, qui repose sur la binarité des sexes, un nombre important de personnes transgenres éprouvent des difficultés pour intégrer une équipe qui correspond au genre auquel elles s'identifient, notamment en l'absence de règles spécifiques permettant d'assurer l'égalité entre participants.

Selon l'exposé sommaire de l'amendement à l'origine de la disposition votée par notre assemblée en première lecture, une partie de ces personnes « s'autocensurent et s'excluent elles-mêmes de la pratique sportive de peur ne pas pouvoir être intégrées. Les autres peuvent être confrontées à des comportements discriminatoires ou à des difficultés dans l'exercice de la pratique sportive en raison de l'absence de prise en compte de leurs besoins particuliers. »

La conférence régionale du sport doit prendre sa part dans la lutte contre les discriminations et promouvoir l'inclusion des personnes trans dans le sport.