Intervention de Thibault Bazin

Séance en hémicycle du mercredi 14 février 2018 à 15h00
Élection des représentants au parlement européen — Après l'article 2

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaThibault Bazin :

Je me souviens d'un amendement que nous avions déposé, pour proposer que le Gouvernement remette un rapport sur les activités équines, dont le taux de TVA était débattu – c'était, un peu comme aujourd'hui, lors des Jeux olympiques d'été, où la France avait obtenu de nombreuses médailles d'or. Amélie de Montchalin avait alors crié qu'il s'agissait d'un cavalier législatif.

L'amendement avait été rejeté, mais une réflexion semble avoir été menée depuis, afin de faire évoluer la réglementation sur la TVA. Les cavaliers ont donc parfois du bon.

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