Intervention de Brune Poirson

Il est vrai, Monsieur Benoit Potterie, que, paradoxalement, nos objets du quotidien sont de plus en plus gourmands en matières premières, notamment en ressources directement extraites de la planète. Ainsi, il faut 32 kilogrammes de matières premières pour fabriquer une puce électronique ; le développement de ces objets crée donc une véritable dichotomie à laquelle nous devons répondre. Vous avez vous-même cité des chiffres et un ouvrage qui sont éloquents.

Dans le cadre de la feuille de route sur l'économie circulaire – je remercie à cet égard les députés qui ont contribué à son élaboration et je les encourage à poursuivre leur participation –, nous avons adopté plusieurs approches pour lutter contre l'obsolescence programmée. En amont, tout d'abord, nous voulons encourager l'écoconception. Aujourd'hui, il est déjà possible de moduler l'écocontribution pour les téléphones portables, par exemple, selon des critères d'écoconception. Avec la feuille de route sur l'économie circulaire, nous voulons aller plus loin et renforcer cette modulation afin qu'elle incite les entreprises à écoconcevoir leurs produits. Nous envisageons plusieurs pistes – certaines sont en ligne sur le site internet du ministère – et nous les synthétiserons toutes dans les prochaines semaines.

Ensuite, il faut donner au consommateur les outils lui permettant d'identifier à l'achat la solution la plus durable. Les consommateurs demandent de la transparence et veulent, de plus en plus, savoir ce qu'ils achètent. Il est essentiel que nous les informions, en toute transparence, de la durée de vie des produits ; c'est aussi un enjeu de pouvoir d'achat. Voilà pourquoi nous élaborons un indice de 1 à 10 fondé sur une dizaine de critères précis dont la robustesse, la réparabilité et la durabilité des produits qui sont mis sur le marché. Cet indice sera aisément accessible et figurera, par exemple, à côté de l'étiquette indiquant la consommation énergétique des produits.

En aval, il est également essentiel de redonner au consommateur le réflexe de la réparation et du réemploi, d'abord parce que cela permettra d'augmenter la durée de vie des produits – car 60 % des produits en panne sont jetés ou ne sont pas réparés : si la réparation coûte plus de 30 % du prix final, le consommateur décide généralement de ne pas réparer et préfère jeter l'objet pour en racheter un neuf. Nous voulons donc créer une plateforme qui facilite la mise en relation des consommateurs avec les réparateurs. D'autre part, nous nous employons résolument, avec d'autres ministères, à mettre au point des dispositifs économiques et fiscaux susceptibles d'encourager la réparation et le réemploi. Il y a là un vaste vivier d'emplois. La création d'emplois dans le domaine de l'économie circulaire est potentiellement importante, étant précisé que ces emplois ne sont pas délocalisables. En aval toujours, il faut garantir la disponibilité des pièces détachées pour tous les biens technologiques, y compris les pièces détachées d'occasion. Toutes ces pistes sérieuses que nous explorons sont issues d'une consultation en amont, d'une concertation en cours et d'une consultation en ligne.

Enfin, n'oublions pas la phase de la fin de vie des objets, notamment électroniques, le but étant d'encourager les citoyens à les rapporter afin qu'ils soient valorisés et qu'ils ne soient pas laissés à l'abandon dans les tiroirs. On sait, par exemple, que 88 % des Français décident de changer de téléphone portable alors même que celui qu'ils possèdent est encore en bon état de fonctionnement. À terme, nous proposons par exemple d'expérimenter des dispositifs de reprise de tous les téléphones portables, des équipements informatiques et des téléviseurs.

Ces mesures poursuivent des objectifs de politique industrielle et de création d'emplois, mais elles visent aussi à redonner du pouvoir d'achat aux Français et, surtout, à mieux protéger les ressources de notre planète.