Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le vice-président de la commission mixte paritaire, madame la rapporteure, mes chers collègues, ce n'est pas sans fierté ni satisfaction que je m'exprime aujourd'hui sur ce texte, au nom du groupe Les Républicains, et je tiens à associer pleinement à mon intervention ma collègue Brigitte Kuster. Je suis fier de participer au débat qui associe de nouveau Paris et la France à l'épopée olympique. C'est le résultat d'une victoire unique dans l'histoire des Jeux, obtenue grâce à une candidature solide – fondée sur des équipements existants à 95 % et ainsi financièrement maîtrisée – , tout autant qu'au soutien de l'ensemble de la communauté sportive française. Cette raréfaction de l'offre signifie, en revanche, que la réussite et l'équilibre des Jeux de Paris 2024 sont aussi importants pour la France que pour le CIO. Je suis satisfait de constater que certains sujets, comme l'accueil des Jeux olympiques et paralympiques à Paris, nous permettent, au-delà des clivages partisans, de nous rassembler au nom de l'intérêt général.
Si l'ensemble du groupe Les Républicains a souhaité, malgré quelques désaccords, accompagner le Gouvernement et la majorité en votant ce texte en première lecture, c'est que nous avons tous, dans cet hémicycle comme au Sénat, saisi et intégré cette exigence de rupture avec les éditions passées : moins de gigantisme, moins de marketing, plus de sobriété et plus de rigueur, qu'elle soit morale ou financière. En un mot, il s'agit de retrouver l'esprit des Jeux et d'en faire d'abord une fête sportive, avant qu'elle soit économique. Tel était l'enjeu de ce texte. Cependant, compte tenu des engagements déjà pris, la marge de manoeuvre du législateur était étroite.
Néanmoins, et malgré ce carcan imposé, de nombreuses avancées ont été obtenues lors de l'examen du texte en commission et en séance. Je pense, par exemple, à l'adaptation de la durée d'implantation des installations sportives temporaires en fonction de leur localisation, afin de tenir compte des sites classés ou remarquables. Je pense également à la charte sur le volontariat, qui accorde aux bénévoles un véritable statut juridique : c'est une avancée historique, que notre groupe a soutenue. Nos collègues du Sénat n'ont pas non plus manqué d'apporter des modifications substantielles, notamment en encadrant davantage le rôle des garants lors de la procédure ad hoc de consultation du public. Quant aux arbitrages effectués par la commission mixte paritaire, ils ne pouvaient que faire l'objet d'un consensus, eu égard aux enjeux et à notre volonté commune d'oeuvrer dans le même sens.
Concernant les articles additionnels adoptés au Sénat visant une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Comité national olympique et sportif français, le principe de l'objectif posé par l'article 1 bis est maintenu, mais l'article 1 ter, plus coercitif et qui aurait pu mettre le comité en difficulté en cette période de préparation des JO est, quant à lui, supprimé. En outre, concernant la présence des parlementaires au sein des comités du COJO, la CMP a rétabli la proposition de l'Assemblée nationale, que le groupe Les Républicains avait majoritairement soutenue en commission. Un député et un sénateur disposeront donc bien d'une voix consultative au sein des comités d'éthique et de rémunération du COJO.
Madame la ministre, sans surprise et compte tenu du travail accompli, nous voterons en faveur du texte issu de la CMP. Permettez-moi, néanmoins, d'évoquer deux regrets, qui sont d'ailleurs liés. Le premier est de ne pas avoir réussi à vous convaincre de mieux associer le sport amateur à ce formidable rendez-vous. En effet, sanctuariser à son profit une partie des retombées économiques des JO aurait garanti son financement pour quelques années. Le second est de ne pas avoir réussi à vous convaincre de mieux associer nos territoires, car les JO ne seront réussis qu'à la condition que l'ensemble des Français se les approprie, d'autant qu'ils seront tous mis à contribution, et pas seulement les Parisiens.