Intervention de Brune Poirson

Madame la députée, votre question comporte deux sujets : le tunnel de base Lyon-Turin et ses accès. Il s'agit là de deux choses différentes, ce qu'il est important de préciser en introduction.

Le projet Lyon-Turin a été confirmé lors du sommet franco-italien du 27 septembre dernier. Depuis, des échanges réguliers ont lieu avec la partie italienne, dans le cadre d'un groupe de travail bilatéral, associant également l'Union européenne.

S'agissant du tunnel de base, les travaux de reconnaissance de la section internationale de la ligne nouvelle Lyon-Turin sont réalisés à plus de 75 %. À ce jour, plus de 23 kilomètres ont été percés.

Les travaux définitifs du tunnel seront lancés par le promoteur Tunnel euralpin Lyon-Turin – TELT – dans le courant de l'année 2018, pour une mise en service à l'horizon 2030. La mise en service du tunnel ferroviaire Lyon-Turin doit permettre de revitaliser le trafic de fret ferroviaire, en disposant d'une infrastructure fiable et performante. Tel est l'enjeu. Comme vous l'avez souligné, madame la députée, ce projet de 10 milliards d'euros – c'est dire son ampleur tout à fait exceptionnelle – , doit faire l'objet de traités internationaux entre la France et l'Italie.

Concernant les accès, le Conseil d'orientation des infrastructures précise que la réalisation des travaux de modernisation de la ligne existante Dijon-Modane permettra d'accueillir dans de bonnes conditions et dans un premier temps les trafics de fret, et d'alimenter le tunnel de base. Il considère comme judicieux de donner la priorité à la modernisation de la ligne existante, pour lui permettre d'accueillir dans de bonnes conditions les trafics de fret, pour un montant de 700 millions d'euros.