Intervention de Valérie Létard

Il est vrai que le Sénat progresse dans une direction un peu différente. En tout cas, nous sommes sensibilisés notamment à une réflexion sur les doublons entre le travail mené par l'Assemblée et celui conduit par le Sénat. Nous n'avons pas réfléchi à une solution spécifique, mais mener un travail sur le même sujet à des intervalles rapprochés est parfois dommage.

Sur les accords-cadres et la forme qu'ils peuvent revêtir, plusieurs possibilités existent. Au vu de la réflexion menée par les équipes et les services du Sénat, on comprend bien que les accords-cadres pourraient répondre à plusieurs logiques. Ils s'exécutent soit par émission de bons de commande, soit par marchés subséquents. L'accord-cadre définit un cadre général des prestations. Voilà ce qui permettrait d'évoluer dans des logiques plus souples répondant plus précisément aux exigences.

Au-delà du coût des études, se pose la question de la qualité et de l'incertitude qui s'attachent naturellement aux études et aux résultats que l'on peut en attendre. C'est un autre sujet sur lequel s'interroger. Parmi les différents modèles, aucun ne s'impose comme étant satisfaisant. Nous craignons un modèle unique, une structure qui figerait les choses et qui finirait par tourner sur elle-même. Nous sommes assez sensibles à l'idée de nous attacher des regards et des expertises extérieurs autorisant une plus grande dynamique, une meilleure adaptation et un travail plus ciblé. Cela dit, nous savons qu'un risque et une incertitude pèsent la qualité de certaines études.

La solution parfaite n'existe pas. L'un et l'autre modèle présentent des avantages et des inconvénients. Une solution très formelle qui s'institutionnaliserait contiendrait ses limites. Nous sommes réticents à l'idée d'inventer une nouvelle machine. Par ailleurs, comment encadrer les études que nous pourrions commander à un prestataire dans un temps suffisamment rapide et à un niveau d'exigences et de qualité sécurisant pour le Parlement ?

Aujourd'hui, nous cheminons sur des voies parfois différentes, mais les réflexions doivent mûrir et un chemin reste à parcourir. Nous sommes convaincus de la nécessité de ces études, elles sont attendues depuis des années. Il ne faut pas rater l'opportunité d'imaginer un outil souple, réactif et qui ne nous enferme pas dans une nouvelle machine qui se révélerait insatisfaisante.