Intervention de Thibault Bazin

Mon rappel au fondement se fonde sur l'article 58, alinéa 1, relatif à la tenue de nos débats.

On voit bien que, même si nos débats se poursuivent sur le même rythme qu'hier, nous n'aurons pas fini mercredi soir. Je vous prie donc instamment de contacter le président de notre assemblée afin de lui demander de réunir une Conférence des présidents. Il doit, par respect pour chacun d'entre nous, dire clairement quelles séances seront ouvertes si nous n'avons pas fini mercredi soir. Je sais que le ministre a des engagements vendredi. Le débat sera-t-il reporté à lundi ? Je crois que tout le monde a envie d'avoir une réponse à cette question que nous posons depuis cinq jours.

C'est une question importante notamment pour la qualité de nos débats. Des articles essentiels se trouvent à la fin du texte et je n'ai pas envie qu'on bâcle leur examen. Nous devons à la chambre haute de lui transmettre le résultat d'un travail sérieux – le ministre Mézard ne me contredira pas. J'insiste sur l'importance de ce point, madame la présidente, pour ne pas crisper les débats. Nous avons débattu pendant quatre jours pleins alors que les séances de lundi, mardi et mercredi ne sont pas toutes ouvertes et qu'il n'y a que sept heures de discussion mardi et mercredi : avec le retour de tous nos collègues, le rythme va changer, il faut le dire sincèrement.

Le temps programmé ne change rien à l'affaire si les présidents de groupe sont présents, car ils disposent d'un temps de parole supplémentaire – M. Chassaigne va peut-être revenir, en tout cas, je le souhaite.