Intervention de Aurélien Taché

Nous nous sommes collectivement engagés à offrir plus de liberté et de sécurité aux salariés et aux entreprises de notre pays. Cette promesse, nous allons l'accomplir aujourd'hui, en donnant un nouveau souffle et de nouveaux moyens au dialogue social. Nous donnons par là même plus de pouvoir aux travailleurs : c'est en effet d'une véritable démocratie sociale que notre pays a besoin. Laissons à chaque entreprise le soin d'adapter et de développer ses propres méthodes de travail : je pense par exemple au télétravail qui permettra à de nombreuses familles de mieux concilier vie personnelle et vie professionnelle.

Employeurs et salariés ont tout intérêt à cultiver cette entente que nous proposons d'inscrire dans la loi, et que certains ici, qui souhaitent que rien ne change, semblent tant redouter. Parce que nous croyons à l'intelligence collective, nous donnons une plus grande place aux accords d'entreprise. Nos collègues sénateurs ont porté leur attention sur les petites entreprises, et leur ont accordé plus de souplesse pour conclure ces accords. Mais nous habilitons aussi le Gouvernement à sanctuariser un certain nombre de domaines pour lesquels la loi ou l'accord de branche prévaudra.

Les détracteurs de ce projet de loi nous reprochent d'affaiblir les droits des salariés.