Intervention de Pierre Dharréville

Je remercie nos quatre intervenants pour la qualité de leurs interventions et leur apport à notre réflexion, qui va se poursuivre jusqu'au mois de juillet. Nous avons souhaité braquer le projecteur sur la question essentielle de la santé au travail, en limitant notre champ d'investigation à l'industrie, qui n'est sans doute pas épargnée par les risques que vous avez évoqués, notamment psychosociaux. Mais peut-être pourrez-vous nous apporter un éclairage particulier sur ce monde de l'industrie.

Vous avez tous évoqué un phénomène de sous-déclaration, donc de sous-estimation, des pathologies liées à l'exercice d'une profession, et par là-même un phénomène de sous-identification, non seulement de ces maladies, mais aussi de leurs causes, ce qui rend plus difficile leur éventuelle éradication. Nous nous préoccupons d'ailleurs des politiques de prévention que nous pourrions mettre en place pour faire en sorte que ces maladies d'adviennent pas. Et pour cela, il faut les identifier. Vous avez par ailleurs mentionné un certain nombre de dispositions assez précises, et je vous en remercie parce qu'elles vont nourrir notre travail. J'ai maintenant quelques questions à vous poser.

Avez-vous fait un état des lieux des maladies professionnelles et de leur évolution, au-delà de l'état des lieux de la médecine du travail, de votre profession et du champ dans lequel vous évoluez ? Quelles sont, selon vous, les maladies professionnelles émergentes ? Avez-vous identifié ou pressentez-vous l'existence d'agents pathogènes qui ne sont pas sous les projecteurs, mais qui justifieraient davantage d'études, voire plus de normes ? Je pense aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Portez-vous un regard particulier sur les phénomènes de sous-traitance ou d'intérim ? La médecine du travail est-elle à même de les étudier ?

Je souhaiterais vous interroger également sur l'organisation de la médecine du travail. Hier, nous avons entendu l'INRS, et nous avons évoqué le fait qu'il n'existait pas réellement de médecine du travail unifiée dans notre pays. Cela peut nuire à son efficacité en tant que telle, mais aussi à la cohérence de son action sur l'ensemble du territoire, dans l'ensemble des branches et au-delà. De ce point de vue, quelles seraient pour vous les évolutions possibles et nécessaires de la médecine du travail ?

Vous avez soulevé la question de son indépendance, à laquelle je suis assez sensible. Son organisation devra évoluer, si on veut lui donner toute l'indépendance nécessaire et conforter ainsi sa place.

Vous avez déploré le déficit de praticiens, qui est largement avéré en général, et sans doute de façon assez particulière en médecine du travail. Vous avez également évoqué la place des infirmiers et des infirmières qui s'investissent à vos côtés. Cela nécessite sans doute de revenir sur les logiques d'organisation interne sur les territoires. À votre avis, que faudrait-il faire ?

Vous avez enfin dessiné les dernières évolutions du droit du travail. J'aborderai la question sous l'angle de l'association des salariés à ces logiques de prévention et de traitement de la santé au travail. Comment voyez-vous cette articulation entre le travail des professionnels que vous êtes, et celui de ceux auprès de qui vous travaillez ? En d'autres termes, comment mieux articuler la question individuelle et la question collective dans la problématique qui vous occupe ?

N'y a-t-il pas aujourd'hui, dans l'exercice de votre fonction, par la force des choses et du paysage que vous venez de décrire, quelque chose qui relève de la routine, qui vous empêcherait de prendre les initiatives nécessaires pour mener des investigations ? Peut-on se contenter du modèle de la médecine du travail que nous connaissons, avec cette visite médicale, indispensable, et qui a récemment fait l'objet de quelques aménagements ? Que faudrait-il faire d'autre dans la pratique quotidienne ? Vous avez évoqué tout à l'heure le fait d'être en lien avec le travail réel. C'est un aspect fondamental.