Intervention de Pierre Dharréville

Merci, monsieur le président, et merci à vous, mesdames et messieurs, d'avoir répondu à notre invitation de manière si harmonieuse, puisque chacun est venu avec un représentant travaillant plus spécifiquement sur les questions qui nous occupent. Bien que vous interveniez dans différents secteurs d'activité, je vous rappelle que notre commission s'intéresse tout particulièrement à la santé au travail dans l'industrie et aux risques susceptibles de toucher les salariés dans ce secteur. Nous aimerions tout simplement savoir de quelle manière vous abordez ces questions. Il existe, vous concernant, un sujet particulier, puisque vous répondez à des demandes émanant de donneurs d'ordres. Nous souhaiterions par exemple connaître la nature de ces demandes et la manière dont vous y répondez en termes de préconisations concernant la santé des salariés détachés.

Il nous intéresse également de savoir si les protections existant pour les intérimaires sont effectivement mises en oeuvre et quels sont les dispositifs de traçabilité que vous déployez.

Nous aimerions aussi que vous nous éclairiez sur la façon dont, concrètement, vous travaillez sur les conditions de travail des intérimaires que vous déléguez auprès des entreprises utilisatrices. Comment, par ailleurs, travailliez-vous jusqu'alors avec les instances représentatives du personnel des entreprises donneuses d'ordres, notamment les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ? Quels dispositifs internes avez-vous développés dans les CHSCT de vos entreprises ou agences et comment peuvent-ils réellement prendre en compte la diversité des situations de travail auxquelles sont confrontés celles et ceux que vous déléguez dans les entreprises clientes ?

Je souhaiterais enfin aborder avec vous une question centrale dans notre réflexion. Nous avons parfois eu le sentiment, y compris lors des visites que nous avons effectuées sur le terrain, qu'un certain nombre de travaux risqués n'étaient pas assurés par des salariés permanents des donneurs d'ordres, mais confiés à des sous-traitants ou à des intérimaires. Il semblerait que ce phénomène ait tendance à se développer chez les donneurs d'ordres, y compris pour se dégager des responsabilités afférentes.

Comme vous le constatez, le champ de nos questionnements est très large. J'imagine que chacun d'entre vous a préparé quelques éléments de réflexion dont il aimerait nous faire part sur ces différents aspects. Je vous laisse donc la parole.