Intervention de Julien Borowczyk

Mes chers collègues, nous achevons nos auditions publiques en recevant les représentants de la direction générale du travail (DGT) : M. Yves Struillou, directeur général du travail, M. Frédéric Tézé, adjoint au sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail, et Mme Stéphanie Cours, adjointe au sous-directeur du pilotage du système d'inspection du travail.

Aux termes du décret du 22 août 2006, la direction générale du travail prépare, anime et coordonne la politique du travail afin d'améliorer les relations collectives et individuelles et les conditions de travail dans les entreprises, ainsi que la qualité de l'effectivité du droit qui les régit. Elle assure le rôle d'autorité centrale pour les agents de l'inspection du travail et exerce le secrétariat du conseil d'orientation des conditions de travail chargé d'élaborer les tableaux de maladies professionnelles. Enfin, conjointement avec le ministère de la santé, elle exerce la tutelle sur la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) du régime général.

Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958, les personnes entendues déposent sous serment. Je vous demande donc, madame, messieurs, de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.