Intervention de François de Rugy

Je tiens à saluer l'état d'esprit, marqué par la responsabilité, le calme et le sérieux, dans lequel ont été faites plusieurs interventions, notamment des présidents de groupe – ce fut le cas à l'instant, par exemple, de M. Mélenchon. J'ai souhaité que le Gouvernement puisse s'exprimer – comme cela a été dit, ce n'est pas Mme la garde des sceaux qui peut le faire – selon les formes et dans le cadre appropriés, comme il l'a fait au Sénat, cet après-midi, dans le cadre des questions d'actualité. Le fait qu'il n'y ait pas de séance de questions aujourd'hui à l'Assemblée ne doit pas nous empêcher d'être informés, d'avoir une communication du Gouvernement. Je ne peux vous apporter de réponse immédiatement, mais c'est ce qui est souhaité par l'ensemble d'entre vous, à juste titre.

En ce qui concerne la façon dont l'Assemblée pourrait travailler pour contribuer à ce que la lumière soit faite sur les différents éléments cités, vous le savez, nous sommes en session extraordinaire, et celle-ci obéit à une procédure particulière. M. Jacob a évoqué une possibilité, M. Vallaud en a suggéré une autre. J'ai moi-même demandé que l'on regarde ce qui s'était passé dans notre assemblée en des circonstances similaires. Je vous propose que, d'ici à la réunion de la Conférence des présidents de mardi prochain, nous regardions ensemble quelle est la meilleure façon de travailler.