Intervention de Marielle de Sarnez

Nous sommes réunis ce matin pour entendre nos collègues Michel Fanget et Jean-Paul Lecoq, qui vont nous présenter le rapport de leur mission d'information sur l'arme nucléaire dans le monde, cinquante ans après la signature du traité de non-prolifération (TNP). Cette réunion est ouverte à la presse.

Notre commission a lancé cette mission d'information en octobre dernier, dans un contexte préoccupant, puisque la Corée du Nord venait de procéder à un essai nucléaire d'une puissance sans précédent et à plusieurs tirs de missiles balistiques intercontinentaux. Pour sa part, le Président Trump menaçait de quitter l'accord de Vienne sur le nucléaire iranien, le JCPoA, menace qu'il a par la suite, mise à exécution.

L'idée était donc de faire le point sur les enjeux liés à l'arme nucléaire dans le monde, à l'occasion des 50 ans du traité de non-prolifération. Le TNP a été signé le 1er juillet 1968 ; vous voyez que nos rapporteurs ont poussé le perfectionnisme jusqu'à nous présenter leurs travaux quasiment à la date de cet anniversaire.

Nous avons déjà évoqué les enjeux associés à la dissuasion nucléaire de la France lors du débat sur la loi de programmation militaire, en mars dernier. Je rappelle que cette loi prévoit une hausse considérable des dépenses liées à l'arme nucléaire au cours des prochaines années pour renouveler les équipements de la dissuasion, sous-marins et missiles notamment. Nous avons pu voir que ce sujet suscitait beaucoup de questionnements légitimes au sein de notre commission. Il me semble très opportun que nous puissions aujourd'hui donner de la profondeur à ce débat.

Nos collègues rapporteurs ont travaillé intensivement entre le mois de décembre et le mois de juin. Ils ont auditionné une trentaine de personnes à Paris et rencontré de très nombreux autres interlocuteurs lors de leurs déplacements à Vienne, à Genève, sur les bases de l'Île longue et de Saint-Dizier et à Bruyères-le-Châtel.

Je crois également pouvoir dire que vous avez côtoyé de nombreux ambassadeurs étrangers – près d'une trentaine – pour recueillir les différentes sensibilités autour de l'arme nucléaire. Vous avez donc eu à coeur de rendre un rapport qui ne donne pas exclusivement le point de vue de la puissance nucléaire qu'est la France ; cette perspective me semble tout à fait enrichissante.

Vous établissez dans ce rapport un bilan plutôt positif du TNP, notamment en termes de non-prolifération et d'effort de limitation des armements. Vous nous faites part de vos interrogations sur l'avenir de ce traité dans le contexte actuel. Vous soulignez cependant que le TNP demeure le seul mécanisme de régulation de l'arme nucléaire et formulez quelques recommandations pour éviter son enlisement. Messieurs les rapporteurs, je vous laisse la parole pour nous expliquer plus en détail votre rapport.