Intervention de Olivia Gregoire

Nous poursuivons l'examen des articles du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. Je salue la présence de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Le Gouvernement a souhaité que l'examen de l'article 41, relatif aux enseignants chercheurs, s'effectue en présence de Mme Vidal, afin de lui permettre de le défendre et de répondre à nos questions éventuelles. Nous avons accepté ce choix.

Notre discussion s'engage donc sur cet article et se poursuivra sur les amendements portant articles additionnels après l'article 41. Puis, à l'issue, nous reprendrons nos travaux au point où nous en sommes restés ce matin, à savoir à l'article 58.

Madame la ministre, je vous propose, pour la clarté du débat, que vous nous rappeliez brièvement l'objet et la philosophie de l'article 41, qui intéresse nombre de nos collègues. Puis nous examinerons les amendements présentés.