Intervention de Éric Alauzet

Avis défavorable. Nous reparlerons, à l'occasion de l'un de vos amendements suivants, de la réduction du temps de travail ; ma réponse s'en tiendra ici aux heures supplémentaires. Mathématiquement, je peux assez facilement vous suivre : dix fois trois heures supplémentaires, cela fait trente heures, cela fait un emploi ; en mathématiques, cela marche, mais dans la vraie vie, c'est beaucoup plus compliqué. J'ai voté, sous la précédente législature, la suppression de la défiscalisation des heures supplémentaires avec la même intention que vous ici ; mais nous n'avons pas eu la démonstration que cela ait créé des centaines de milliers d'emplois – ce qui ne veut pas dire que le contraire soit exact. En tout cas, quelques heures supplémentaires ne suppriment pas un emploi. Dans une entreprise, pour une fonction dédiée, ce ne sont pas trois heures de plus ou de moins qui libèrent de l'emploi. Dans certains cas, la suppression de la défiscalisation a même pénalisé les entreprises car les salariés, mécontents de perdre cet avantage, rechignaient à faire des heures supplémentaires. Et plus généralement, en cas d'activité temporairement dynamique, il peut être difficile de mobiliser des salariés sur des heures supplémentaires, alors qu'il n'y a pas d'autre possibilité. Cela peut mettre en danger des entreprises qui ne peuvent faire face à un carnet de commandes temporairement gonflé. C'est un effet pervers qu'il faut prendre en considération.

Vous dites aussi que cela incite au temps partiel. C'est possible, mais après tout, pourquoi pas, si c'est le choix des gens et s'ils peuvent obtenir une meilleure rémunération grâce à des heures supplémentaires ? C'est bénéfique car cela libère du temps pour d'autres.

Quant aux répercussions sur la santé, s'il ne s'agit que de quelques heures à un moment de sa vie – je ne parle pas du travail de nuit –, c'est aller un peu vite en besogne…