Intervention de Olivier Véran

Je voudrais vous remercier, madame Dufeu Schubert, pour les travaux que vous menez dans le cadre de la lutte contre les ravages de l'alcoolisme, et donc en faveur de la santé publique.

Une série d'amendements de votre part vise à nous inviter à réfléchir à la question de la fiscalité de l'alcool – sujet sensible aujourd'hui, comme hier et sans doute demain. S'agissant de cet amendement sur les produits à référence alcoolique, vous prenez le risque de créer une catégorie de produits à référence alcoolique difficile à identifier, car il ne sera pas aisé de démêler ce qui constitue une référence directe, ou seulement une référence indirecte, à l'alcool, ou encore si cette référence est volontaire ou involontaire.

Admettons un parfum qui s'appelle Champagne : son producteur aura-t-il voulu expressément faire référence à l'alcool ou plutôt aux territoires et au terroir concernés ? Si vous achetez un rouge à lèvres « Rouge Bordeaux », va-t-on considérer qu'il fait référence au vin ? Il s'agit certes d'un vrai enjeu de santé publique, parce que beaucoup de produits surfent sur la vague. Vous évoquez le Virgin Mojito. J'avais eu l'occasion, l'année dernière, d'en brandir une bouteille au cours du débat sur la taxe sur les sodas. Car cette boisson destinée aux gamins affiche clairement son intention. Par contre, pour d'autres produits, il sera assez délicat et, à mon avis, juridiquement un peu fragile, d'identifier une telle catégorie – d'autant qu'elle sera de taxation immédiate.

Puisqu'on ne maîtrise pas tous les tenants et aboutissants, je vous propose le retrait de votre amendement.