Intervention de Damien Pichereau

Je ne défendrai que l'amendement no 2648  ; je retire les autres.

Le malus est un dispositif vertueux dans tous les sens du terme. Non seulement il permet au consommateur de s'orienter vers des véhicules plus propres, mais, un véhicule émettant moins de CO2 consommant moins, il apporte donc également un vrai plus en termes de pouvoir d'achat. Le problème, comme l'a dit Mme Ménard, est que le malus ne prend en compte que le CO2, et que le gazole, tout comme l'essence, a une incidence négative. L'essence pollue l'air en rejetant des émissions de CO2 importantes, tandis que le gazole produit des particules fines et du dioxyde d'azote.

Aussi, je propose que nous harmonisions la taxation au moment de l'acquisition d'un véhicule neuf, comme nous l'avons fait en matière d'utilisation avec l'harmonisation des taxes sur l'essence et sur le gazole. Sachant qu'il existe un écart de 20 % de CO2 entre le gasoil et l'essence, je propose d'instituer un barème différencié, avec un seuil de 20 % inférieur à celui du CO2 essence. Ainsi, on aura une taxation équivalente entre l'essence et le gazole à l'acquisition d'un véhicule neuf.