Intervention de Raphaël Gérard

Je me félicite que le Gouvernement ait décidé de faire du patrimoine monumental un axe prioritaire de la politique culturelle en sanctuarisant les crédits en faveur de nos monuments historiques. Dans un souci de sincérité du budget, les crédits de l'archéologie sont consolidés. Ils étaient souvent en sous-dotation et en surconsommation, avions-nous conclu avec Emmanuelle Anthoine lors d'une mission « flash ». Toutefois la dotation prévue est de 5 millions d'euros, alors que le décalage est plutôt de 10 millions d'euros. Il conviendra au moins que l'an prochain nous soyons vigilants pour ajuster un peu mieux les crédits.

S'agissant du Fonds incitatif dédié aux petites communes, le seuil est désormais de 10 000 habitants, alors qu'initialement on visait les communes de moins de 2 000 habitants. Pouvez-vous nous confirmer que la priorité sera accordée aux très petites communes ? Face au décalage entre les autorisations d'engagement et crédits de paiement, la mise en place d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour les petites collectivités semble être une réponse adaptée. Envisagez-vous d'aller dans ce sens ?