Intervention de Hugues Renson

Séance en hémicycle du mercredi 4 octobre 2017 à 15h00
Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures — Article 1er bis

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHugues Renson, président :

La séance est reprise.

Je vous rappelle que nous examinons quatre sous-amendements à l'amendement no 196 rectifié du Gouvernement. Les sous-amendements nos 211 et 217 ont été retirés. Les sous-amendements nos 216 et 219 ont, pour leur part, été rectifiés. À la suite de ces rectifications, le sous-amendement no 219 doit désormais être examiné avant le no 216. Je donne à nouveau la parole à leurs auteurs pour préciser le sens de ces modifications.

La parole est à M. Matthieu Orphelin.

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