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Intervention de Sylvain Waserman

Séance en hémicycle du mardi 29 janvier 2019 à 9h30
Questions orales sans débat — Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président :

La parole est à M. Jacques Marilossian, pour exposer sa question, no 538, relative à l'impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères.

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