Intervention de François de Rugy

Monsieur Buchou, j'ai souhaité que, dans cette affaire, nous fassions la transparence totale de bout en bout. Dès que j'en ai été informé, j'ai moi-même annoncé la semaine dernière, dans cet hémicycle, le naufrage du navire et le risque de pollution aux hydrocarbures.

Nous avons mobilisé des moyens extrêmement importants. Je suis en lien permanent avec le préfet maritime de Brest, qui coordonne l'ensemble des opérations. Je me suis rendu à Brest avec Didier Le Gac et Sandrine Le Feur, jeudi dernier, pour saluer les équipes concernées, notamment les équipages des navires antipollution qui se rendent sur place. On dénombre à l'heure actuelle sept navires sur la zone du naufrage, qui font le maximum pour pomper les nappes de fioul s'échappant des soutes du cargo. Ce sont des navires français, mobilisés par l'Agence européenne pour la sécurité maritime, auxquels s'ajoutent un bateau espagnol et des moyens mobilisés par l'armateur.

Je tiens d'ailleurs à préciser que tous les frais engagés et tous les coûts directs et indirects induits par cette pollution seront pris en charge par l'armateur. C'est la règle, et nous y veillerons.

En attendant, une enquête judiciaire et des enquêtes techniques ont été lancées pour déterminer les circonstances exactes de cet accident et les responsabilités de chacun, ce qui permettra, là aussi, d'y voir clair et d'en tirer des leçons.

Je tiens enfin à dire que ce bateau navigue depuis vingt-deux ans sous pavillon italien et a été contrôlé trente-cinq fois dans les différents ports européens, dont une fois en France, à Dunkerque. Nous sommes prêts, si l'enquête démontre que des défaillances ont eu lieu, à tirer toutes les leçons de ce naufrage pour renforcer à nouveau les règles de la sécurité maritime.