Intervention de Julien Aubert

J'aimerais que nous nous accordions sur les chiffres.

Le tableau figurant à la page 7 de votre document indique que la TICPE brute totale prévue en 2018 est de 33,8 milliards d'euros, et vous calculez une TVA à 20 %, soit 6,7 milliards d'euros. Mais à la page 3 figure la décomposition des prix des carburants, et vous expliquez qu'il y a un double calcul de TVA : sur le produit d'une part, sur la TICPE d'autre part. Vous nous avez dit que 2 centimes de taxe par litre entraînent 1 milliard d'euros de recettes pour l'État ; une TICPE de 69 centimes par litre d'essence représente donc 34,5 milliards d'euros de rentrées fiscales. Pour l'essence, la TVA sur le produit représente 10 centimes et la TVA sur la TICPE 13 centimes, soit 23 centimes en tout. La recette de TVA pour l'État n'est donc pas de 6,7 milliards d'euros comme indiqué précédemment mais de 11,5 milliards d'euros. J'en déduis que dans la construction du prix des carburants vous n'avez indiqué que l'un des montants de TVA prélevés, et qu'il faudrait réintégrer le deuxième dans les rentrées fiscales totales. J'aimerais que vous nous expliquiez précisément le mécanisme de cette TVA au carré.