Intervention de Patrice Bruel

Votre question, extrêmement précise, s'adresse à des experts des CEE, ce que nous ne sommes pas ; j'en suis désolé.

Certaines actions peuvent être accompagnées par divers dispositifs – des CEE mais aussi des crédits d'impôt transition énergétique. Quel mécanisme de soutien aura provoqué certaines démarches, certains gestes ? En pratique, c'est l'ensemble des dispositifs.

Assez souvent, cependant, certaines actions sont accomplies indépendamment de l'existence de tel ou tel dispositif de soutien. Une chaudière qui tombe en panne parce qu'elle est frappée de vétusté sera remplacée, qu'il existe un dispositif d'accompagnement ou pas, et la chaudière neuve sera d'une technologie plus avancée et plus efficace. Des économies d'énergie peuvent s'ensuivre, mais elles auraient été faites de toute façon ; c'est indépendant de l'existence du dispositif.

Comment identifier les actions effectivement suscitées par le dispositif ? Il faudrait savoir le faire pour apprécier l'efficacité d'ensemble de celui-ci, son coût, ses bénéfices, mais c'est un exercice éminemment difficile.