Intervention de Bruno Studer

Je pense que les travaux de notre commission apporteront un certain nombre de réponses à votre dernière question dans les prochaines semaines et les prochains mois, monsieur Pancher – j'aurai très bientôt l'occasion de vous en dire plus à ce sujet.

Pour répondre à votre question portant sur les conditions dans lesquelles se déroulent les travaux de notre commission, Mme Kuster, je vous confirme que nos travaux sur ce texte s'effectuent dans le contexte d'une certaine urgence ; à tel point que j'ai autorisé exceptionnellement tous les collaborateurs de commissaires à assister aux auditions, dérogeant en cela aux règles que nous avions fixées en début de législature. J'en profite pour souligner l'engagement de l'administration, et en particulier des secrétaires de la commission, qui ont travaillé très tard pour que les auditions puissent se tenir dans le délai extrêmement contraint qui a été fixé. Certes, on peut toujours faire mieux, mais je crois que nous nous sommes donné les moyens de travailler le mieux possible.

Vous avez, comme M. Bournazel, salué l'engagement du Gouvernement à légiférer vite, compte tenu de l'urgence qu'il y a à encadrer la souscription nationale tout à fait exceptionnelle qui a été lancée, mais aussi de la nécessité de voir ce projet de loi adopté dans les meilleurs délais.

Pour ce qui est de l'absence de M. le ministre, je note que M. Corbière, qui m'a également interrogé sur ce point, n'a pas jugé utile de rester parmi nous pour prendre connaissance de la réponse à la question qu'il a posée… En tout état de cause, je vous précise que Franck Riester est aujourd'hui aux côtés du Président de la République à l'occasion de la visite d'État du Président de la République italienne, Sergio Mattarella, en cette journée où nous célébrons les 500 ans de la mort de Léonard de Vinci, un génie qui constitue un trait d'union entre les deux pays situés de part et d'autre des Alpes. En plus d'être une journée de célébration de l'amitié entre la France et l'Italie, cette rencontre entre les deux chefs d'État est également l'occasion d'évoquer le prêt réciproque d'oeuvres entre l'Italie et la France, notamment en vue d'une exposition qui aura lieu au Louvre.

Je sais que M. Franck Riester regrette beaucoup de ne pas pouvoir être présent ce matin mais, comme je l'ai dit tout à l'heure, c'est une occasion de rappeler que notre commission est souveraine pour examiner les projets de loi, avec ou sans la présence du ou des ministres – en l'occurrence, M. Gérald Darmanin est également concerné par ce texte. Quoi qu'il en soit, nous aurons bien entendu l'occasion d'évoquer en séance les questions restant à poser à l'issue de notre travail en commission, afin d'éclairer au mieux l'ensemble des Français, qui sont très attentifs à nos travaux. Je n'ai aucun doute sur le fait que chacun aura à coeur que ces travaux se déroulent de la manière la plus constructive possible et je vais maintenant donner la parole aux membres de la commission souhaitant poser des questions à Mme la rapporteure, avant que celle-ci n'y réponde et que nous ne passions ensuite à l'examen des articles.