Intervention de Sylvain Waserman

Cet amendement, comme tous les suivants qui portent sur la question du temps, présente une difficulté et m'incite à vous faire une proposition. Nous avons consacré une part importante des travaux préliminaires à envisager la réorganisation de nos travaux à l'échelle de la semaine et de l'année, notamment pour libérer davantage de temps en circonscription. Cette réflexion a abouti à des amendements, y compris au projet de révision constitutionnelle, qui permettaient de retrouver une certaine maîtrise de notre temps. Nous réaffirmions par exemple cette maîtrise du temps dans la Constitution, donnant ainsi de nouveaux droits au Parlement en la matière.

La difficulté tient au fait que cet exercice est complexe en l'état actuel de la Constitution. Si elle ne s'inscrivait pas dans le cadre d'une réflexion sur le volume de travail annuel, la suppression des séances de nuit serait problématique. Plusieurs amendements ont été déposés afin de commencer les séances du matin à neuf heures trente plutôt qu'à neuf heures, de lever les séances de nuit à minuit et, plus globalement, de supprimer les séances de nuit ou de n'en conserver qu'une seule par semaine. Nous avons fait des simulations à partir de ces propositions, et plusieurs scénarios semblent pouvoir donner lieu à un consensus. Hélas, nous n'avons pas eu le temps d'y réfléchir davantage, le délai de dépôt des amendements à ce texte ayant couru jusqu'à samedi dernier. Je vous propose donc d'organiser la semaine prochaine une session de travail d'au moins deux heures avec un représentant de chaque groupe politique et tous les parlementaires intéressés afin d'étudier les différents scénarios compilés lorsque nous avons étudié vos amendements. De nouvelles simulations ont d'ailleurs déjà été faites depuis le dépôt de vos amendements.

En toute franchise, je crains que la suppression des séances de nuit sans la réforme constitutionnelle ne soit vouée à l'échec. En même temps, vous m'avez convaincu : les scénarios que vous proposez – allonger la séance de l'après-midi jusqu'à vingt heures trente, ne tenir qu'une seule séance de nuit par semaine – s'écartent de deux ou trois heures environ du volume hebdomadaire actuel.