Intervention de Sylvain Waserman

Malheureusement, nous n'avons pas eu le temps de les étudier de manière plus approfondie. Ma proposition est donc claire : passons deux heures ensemble d'ici à l'examen en séance pour évaluer les scénarios de sorte que chacun se forge son opinion et qu'un consensus se dégage éventuellement. Très nombreux sont les députés qui estiment que les conditions actuelles de travail de nuit sont absurdes, dans la majorité comme dans l'opposition. Cela étant, nous avons tous le sens des responsabilités : si nous supprimons les séances de nuit, il faut trouver des solutions opérantes. Encore une fois, je propose donc une réunion de deux heures la semaine prochaine, chiffres à l'appui, pour établir si un scénario se dégage ou non sans révision de la Constitution. Je ne peux pas dire si nous aboutirons mais, à ce stade, nous ne nous sommes pas donné la chance de tester l'amendement à fond, et cela n'avait pas non plus été fait lors des travaux préparatoires effectués pendant la présidence de M. de Rugy. À l'époque, de surcroît, nous raisonnions dans l'hypothèse d'une révision de la Constitution qui nous aurait redonné la maîtrise de notre temps.

Je propose donc à titre personnel – mais vous disposerez – un travail intergroupes pour examiner les tableaux Excel que vous avez réalisés et étudier les différents scénarios possibles. Il est indispensable de changer radicalement nos méthodes de travail mais j'ignore si cela est possible sans changer la Constitution ; ce sera l'occasion de le vérifier.