Intervention de Marc Le Fur

L'article 2 nous convient. Mais, comme l'a excellemment remarqué notre collègue Raphaël Schellenberger, on revient de loin : cette législature a commencé avec six vice-présidents issus des groupes de la majorité ! Les choses ont évolué, dans le bon sens, et que tous ceux qui y ont contribué soient salués.

Je reviens néanmoins sur cette notion de groupe que vous voulez instiller un peu partout. Vous introduisez les présidents de groupe dans le Bureau : pourquoi pas, ce n'est pas dramatique – mais cela rompt avec la logique de nos institutions. Si nous appartenons à des groupes politiques, c'est parce que nous estimons qu'ils sont un gage d'efficacité. Mais c'est devant le peuple – uniquement devant lui – que nous sommes responsables. Et ce n'est pas en tant que membre d'un parti ou d'un groupe : nous rendons compte de notre activité individuellement, et nos électeurs nous disent si nous avons bien travaillé, si nous devons continuer, ou si au contraire ils estiment qu'un autre doit prendre notre place. C'est cela, la démocratie !

En mettant en avant les groupes, vous suivez une logique bien précise : vous avez en tête la proportionnelle, donc la logique du groupe. Dans ce système, une partie des députés ne seront plus désignés par le peuple, mais par les partis : ce seront des apparatchiks, et la campagne qui comptera sera celle qui se déroulera dans les bureaux des partis politiques ! En fonction de son rang sur la liste, on sera sûr ou un peu moins sûr d'obtenir une place de député. Nous combattons cette logique ! Le rapport entre le député et le peuple doit être individuel : chaque Français doit identifier son député, doit pouvoir lui parler ; chaque Français doit avoir conscience qu'il exerce une influence sur ce député, et qu'il peut le sanctionner au terme de son mandat.

La logique de groupe est dans la tradition allemande, comme nous l'avions constaté lors de notre déplacement outre-Rhin, monsieur le président ; mais elle n'est pas dans la tradition française.