Intervention de Philippe Gosselin

Si le problème est bien réel, car aucun de nous n'a le don d'ubiquité, il faut aussi faire prévaloir les principes de responsabilité et d'autonomie. Chaque commission est responsable de l'organisation de ses travaux et peut en décider comme elle l'entend, avec une certaine autonomie par rapport au règlement.

En gravant tout dans le marbre, nous risquons de voir le règlement s'allonger à l'infini. De plus, en voulant résoudre à l'avance toutes les questions qui pourraient se poser, nous risquons de fabriquer un règlement incontournable qui ne nous laisserait plus aucune marge de manoeuvre.

S'agissant du sujet que vous évoquez, monsieur Balanant, il me semble que globalement, notre fonctionnement est aujourd'hui plutôt satisfaisant, même si quelques petites difficultés ont pu survenir. Chaque commission, selon sa culture, son histoire et sa façon de procéder, qui peut varier de l'une à l'autre, est à même de répondre aux questions qui se posent sur ce sujet important et bien réel.