Intervention de Patrick Hetzel

Au Sénat, la Conférence des présidents ne se réunit pas toutes les semaines, mais toutes les deux, voire toutes les trois semaines. En revanche, l'équivalent de la feuille verte, qui est établie à l'issue de la réunion de la Conférence des présidents, comporte un calendrier sur six semaines. Qu'est-ce qui nous empêcherait de faire de même ?

Par ailleurs, notre règlement comporte aujourd'hui un article 48 qui prévoit la nécessité d'assurer une plus grande visibilité, notamment sur une période de deux mois : pourquoi n'y avons-nous pas accès ?

Il s'agit, là encore, de questions précises, simples, qui constituent autant de sujets de préoccupation : il serait souhaitable, si nous voulons avoir un débat serein, qu'elles obtiennent des réponses. Or vous n'y répondez pas.

Pourquoi l'Assemblée doit-elle s'en tenir à trois semaines ? Pourquoi ne pas opter pour six semaines, comme au Sénat ? Pourquoi ne disposons-nous pas, sur le site, des huit semaines prévues par l'article 48 de notre règlement ? D'ailleurs, pourquoi ne communiquons-nous pas de manière plus large sur des informations qui sont déjà prévues par notre règlement ?