Intervention de Philippe Gosselin

Chaque groupe disposerait donc, de façon forfaitaire, de cinq minutes de temps de parole sans qu'il soit question de déroger à cette règle, à moins d'en appeler à la Conférence des présidents. De fait, j'ai bien noté qu'il existait une possibilité de dérogation, mais, sans vouloir faire de procès d'intention à qui que ce soit, la Conférence des présidents est entre les mains – je ne dis pas aux mains – de la majorité. La majorité, quelle qu'elle soit, aura donc le pouvoir de donner plus ou moins de temps de parole.

En ce qui nous concerne, nous estimons que la capacité d'expression des parlementaires est individuelle, notre légitimité étant individuelle puisqu'elle découle du suffrage universel. La nation n'est pas divisible ; chacun ne peut en détenir une part forfaitaire. Nous estimons donc que le temps de parole doit permettre l'expression d'une forme de diversité, y compris au sein d'un même groupe. Chacun est ensuite libre de déposer ou non des amendements, de les défendre ou non : c'est une autre question.

Notre vision de la légitimité étant donc individuelle – et non individualiste – , il est évident que cette forme de caporalisme ne peut pas nous convenir.