Intervention de Bruno Fuchs

L'idée est de faire avancer les choses. Au demeurant, je proposerai ultérieurement un dispositif de taxation à l'échelle européenne.

Quoi qu'il en soit, si nous voulons taxer les émissions polluantes, il faut au préalable connaître en détail leur volume, transporteur par transporteur et moyen de transport par moyen de transport. Le point faible de leur taxation réside dans le fait que l'on ne connaît pas en détail, pour chaque moyen de transport, les émissions de gaz à effet de serre.

Monsieur le rapporteur, si le dispositif proposé ne vous satisfait pas, quel est celui qu'il faudrait adopter pour connaître, moyen de transport par moyen de transport, le volume des émissions de gaz à effet de serre ? On ne peut taxer que des quantités connues. Tel est le sens de l'amendement.

Sur ce point, la loi n'est pas respectée. Comment la faire respecter ? Pour taxer, il faut se fonder sur des données tangibles, dont nous ne disposons pas à l'heure actuelle. Je veux bien retirer l'amendement, sous réserve que l'on m'indique comment procéder à la mesure des tous les gaz à effet de serre émis par les transports.