Intervention de Adrien Taquet

Madame la députée, face à votre question empreinte d'humanité, qui retrace le parcours de vie de René, ma réponse pourra vous paraître technique et froide. Soyez néanmoins convaincue que, du fait notamment de son expérience, la ministre des solidarités et de la santé aborde ces questions non seulement avec expertise mais aussi avec bienveillance et humanité. J'espère en outre apporter des premiers éléments de réponse à votre question.

Vous alertez le Gouvernement sur l'impossibilité pour les patients d'accéder à un médicament anticancéreux, le Keytruda, un pembrolizumab, utilisé dans le traitement de certains cancers de la vessie.

Dans un avis rendu le 21 février 2018, la commission de la transparence de la Haute Autorité de santé a considéré que ce médicament apportait une amélioration du service médical rendu mineure par rapport à la chimiothérapie classique. L'évaluation remise par cette commission, qui est composée d'experts scientifiques indépendants, était fondée sur trois points principaux : les patients prenant du Keytruda survivent trois mois de plus que s'ils suivent une chimiothérapie ; les études réalisées n'ont pas étudié – malheureusement – la qualité de vie de ces patients ; un risque plus élevé de décès est observé au cours des deux premiers mois de traitement par rapport à la chimiothérapie.

La commission de transparence a confirmé ces conclusions dans un avis rendu le 5 décembre 2018. Elle a par ailleurs considéré que le Keytruda n'était pas susceptible d'avoir un impact sur la santé publique pour l'indication concernée.

Pour toutes ces raisons, le Keytruda n'est pas éligible à une inscription sur la « liste en sus » des médicaments considérés comme innovants et coûteux, dont le coût est intégralement pris en charge. Dans les autres cas, les médicaments sont pris en charge par la sécurité sociale dans le cadre du paiement forfaitaire lié au séjour du patient.

Sensible aux problèmes rencontrés par les patients et consciente des difficultés d'accès à certains traitements onéreux, la ministre des solidarités et de la santé mène actuellement une réflexion, en concertation avec l'ensemble des parties prenantes, sur l'évolution des modalités d'inscription et de financement des produits de la « liste en sus », au-delà du cas que vous avez évoqué. Une expérimentation a été lancée au sein de quelques établissements de santé, afin de tester un nouveau dispositif visant à faire évoluer les conditions d'utilisation et de prise en charge des médicaments onéreux. En attendant que ce dispositif soit effectif et afin de ne pas interférer avec cette expérimentation, le ministère étudie les solutions qui pourraient être mises en place de manière rapide, temporaire et spécifique afin de répondre à la situation que vous avez décrite, dont on ne peut évidemment se satisfaire.