Intervention de Alexandre Holroyd

Je suis un nouvel élu et, depuis le début de mon mandat, je dois vous confier que, s'il y a un a priori que ces deux dernières années ont confirmé dans mon esprit, c'est que nous avons collectivement un véritable talent pour légiférer quantitativement. Nous envisageons la loi comme solution à tout ou plutôt, de façon récurrente et systématique, une nouvelle loi comme solution aux derniers défis auxquelles la force des choses nous confronte. En résulte une sédimentation spectaculaire qui fait souvent office de sable mouvant pour le pauvre hère qui risquerait de s'y aventurer.

C'est, entre autres, ce constat qui nous amène à soumettre à votre examen cette proposition de résolution. Une véritable amélioration du contrôle budgétaire et de l'évaluation, c'est la promesse d'une plus grande efficacité et d'un véritable toilettage budgétaire, à même de solidifier ce sable sur lequel nous marchons tous les jours.

L'année dernière, les efforts investis dans le Printemps de l'évaluation ont permis d'avancer sur le volet contrôle. Cette année, nous aurons une vigilance particulière pour le volet évaluation.

L'exercice d'évaluation qui nous occupe depuis plusieurs mois doit devenir une habitude et rapidement, je l'espère, un réflexe. Il s'agit d'honorer avec responsabilité les deuxième et troisième versants constitutionnels de notre mandat : contrôler le Gouvernement et à évaluer les politiques publiques.

Le renforcement de notre mission de contrôle est une étape vers le rétablissement de la confiance que nous sollicitons tous les jours de nos concitoyens. Il doit permettre à notre chambre de devenir une véritable instance de contrôle, exigeante et sincère, pour nous rendre enfin conscients de nos forces et de nos faiblesses. La proposition aboutissant à ce que le Printemps de l'évaluation devienne une revue annuelle des dépenses peut concourir à cet équilibre.

Cette revue annuelle est également une occasion, trop rare selon moi, de nous affranchir des différends politiques qui nous rassemblent ici, et qui s'expriment avec vigueur lors de la création de la loi, pour travailler collectivement à l'amélioration de sa mise en oeuvre. Sur ce plan, la recommandation de mieux associer l'opposition prend tout son sens, particulièrement dans notre commission, présidée à juste titre par l'opposition.

Je ne répéterai pas ce qu'a pu dire avec un bien plus grand talent et même brio mon collègue Saint-Martin, et me concentrerai sur un axe précis : la révision des indicateurs de performance en concertation avec le Parlement. Cette exigence, formulée dans la proposition de résolution, contient une triple ambition : pour le législateur, penser une mesure dans toutes ses dimensions, mais aussi dans le temps ; pour les administrations, se faciliter la tâche en calibrant des modus operandi analysables, révisables et quantifiables ; pour les citoyens, s'approprier le contrôle des finances publiques, dont ils sont l'alpha et l'oméga.

Disposer de ces indicateurs est indispensable pour la bonne conduite des politiques publiques, car comment diriger et contrôler une administration, comment suivre la performance sans critères d'évaluation ? Demandons à notre rapporteur général, qui est montagnard, si un alpiniste peut escalader un pic sans points d'ancrage auxquels attacher ses mousquetons.