Intervention de Olivier Marleix

Je suis frappé, pour avoir observé l'ASE dans les départements, par la faiblesse de la procédure du contradictoire entre le juge des enfants et l'ASE. Le service d'ASE est tout-puissant, il est à la fois le prescripteur, celui auquel le juge va confier l'enfant, puis celui qui effectuera le suivi auprès du juge. Ainsi, au sein de ce lien très fort entre le juge et le service de l'ASE, l'enfant a du mal à se faire entendre, moins lors des premières décisions et des premières audiences que pour le suivi. De plus, que pèse la famille face à ce duo ? Quel dispositif imaginer ? Quel est le rôle de l'avocat de l'enfant ? Ne faudrait-il pas, plutôt qu'un avocat, introduire un tiers dans cette procédure, tiers qui soit composé de professionnels ou d'anciens professionnels de l'ASE, capables de faire une évaluation contradictoire et d'apporter un autre regard ? Ce tiers pourrait être le défenseur des droits de l'enfant, faire preuve d'écoute et faire le lien avec la famille. Comment sortir de ce binôme, qui n'assure pas, de mon point de vue, une vraie équité de procédure, et peut conduire à des situations de placement abusif ? Dans le département que nous connaissons, madame Avenard, j'ai constaté des cas où le juge prenait des décisions de placement, décision la plus radicale possible, en ne qualifiant pas le danger. Sans danger identifié, le placement paraît bien abusif.