Intervention de Sophie Legrand

Le discernement n'est pas une notion juridique. Cela va être vraiment du cas par cas car cela va dépendre en plus de chaque enfant. Des enfants de 15 ans peuvent être considérés comme n'ayant pas le discernement nécessaire pour comprendre les enjeux d'une audience alors que certains enfants de 10 ans peuvent être capables de les comprendre. Aussi, les juges des enfants ont plutôt tendance à appliquer un critère, à savoir si l'audience de l'enfant, même s'il n'a pas tout le discernement pour comprendre ce qu'est une audience, aura un intérêt, tant au niveau des éléments que l'on peut en recueillir, que des explications que le juge donnera au mineur. Je pense que de nombreux juges des enfants commencent à les entendre vers 5-6 ans, non pas qu'ils considèrent qu'ils ont le discernement pour comprendre les enjeux, mais parce qu'il est important de pouvoir leur expliquer à cet âge qui est le juge, ce qu'il décide.