Intervention de Stéphane Peu

Ce qui accélère la production de contenus haineux, ce sont avant tout les algorithmes de Google ou Facebook. Vous avez peut-être, comme moi, déjà eu sous les yeux les vidéos du raciste et antisémite Soral, sans les avoir cherchées. Qui donc a eu intérêt à vous les mettre sous le nez, sinon les algorithmes déployés, qui cherchent par tous les moyens à générer de l'audience, c'est-à-dire de la valeur, en donnant une prime au pire contenu ?

Oui, vous ratez votre cible car non seulement vous épargnez les plateformes, mais en croyant les responsabiliser vous leur donnez un pouvoir considérable. Vous croyez les sanctionner mais en réalité vous les légitimez. Pour elles, la sécurisation d'internet est un marché et non une mission de service public.

Oui, vous ratez votre cible, car, au nom de la responsabilisation des plateformes, de l'efficacité et de la réactivité, vous acceptez et entérinez le manque de moyens des juges et de la police, et vous transférez au privé le soin de dire le droit, d'enquêter et de sanctionner, c'est-à-dire de filtrer. Cette confusion des genres contribue au sentiment de flou et d'embarras qui entoure votre proposition de loi. La commission a eu beau allonger la liste des infractions, il n'en reste pas moins que la notion de contenu manifestement illicite est, par définition, difficile à cerner. C'est pourquoi seul un juge est capable d'en saisir les nuances et les subtilités.