Intervention de Marc Le Fur

Séance en hémicycle du vendredi 27 septembre 2019 à 9h00
Bioéthique — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi d'une série d'amendements, nos 76 , 1940 , 2571 , 49 , 135 , 372 , 703 , 912 , 1067 et 2576 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements nos 76 , 1940 et 2571 d'une part, et nos 49, 135, 372, 703, 912, 1067 et 2576 d'autre part sont identiques.

Sur les amendements identiques nos 76 , 1940 et 2571 , je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 76 .

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.