Intervention de Adrien Taquet

J'aimerais revenir sur l'effet domino ainsi que sur l'effet mikado évoqués par M. Breton, et parler de l'intérêt de l'enfant. Je tiens à rassurer M. Hetzel et M. Bazin : ce principe a irrigué la rédaction du projet de loi, qu'il s'agisse de l'article 3 ouvrant la possibilité d'accéder à ses origines ou de l'article 4 – dont nous débattrons ultérieurement – sécurisant le droit de la filiation ou du refus de l'AMP post mortem.

Il n'y a là aucun effet domino. Nous ne permettons pas l'accès aux origines parce que nous avons ouvert l'accès à l'AMP, mais parce que c'est une bonne chose au regard de l'intérêt de l'enfant.

Il n'y a pas davantage d'effet mikado. Nous n'imposons pas aux couples hétérosexuels de révéler l'origine des enfants. Nous instaurons un régime dans lequel le donneur, lorsqu'il donne ses gamètes, en connaissance de cause et en conscience, sait que des éléments d'identité pourront être transmis à l'enfant à naître lorsque celui-ci aura dix-huit ans.

Ces dispositions sont importantes pour l'enfant. Les experts, ainsi que les personnes concernées – dont l'avis me semble essentiel – , s'accordent à considérer que le secret sur les origines, le mensonge sur les conditions de la conception, ainsi que la fiction parfois entretenue au sujet de la procréation naturelle – dans le cadre d'enfants nés de tiers donneurs mais aussi de l'adoption – , sont délétères et peuvent avoir un retentissement considérable sur la vie des personnes concernées.

Connaître la vérité, avoir la possibilité, pour les personnes qui le souhaitent et qui en ressentent intimement le besoin et l'envie – tel n'est pas toujours le cas – , d'avoir accès à l'identité de la personne ayant participé à leur venue au monde semble être un besoin fondamental. Même si on ne le leur a pas dit, elles sentent et savent au fond d'elles-mêmes qu'il y a quelque chose.

J'ai reçu, j'ai écouté – vous avez reçu, vous avez écouté – de nombreux enfants issus d'un don de gamète. Vous avez probablement lu l'ouvrage d'Arthur Kermalvezen. Tous expriment leur désarroi face à l'impossibilité dans laquelle ils se trouvent aujourd'hui d'identifier leurs origines.