Intervention de Adrien Taquet

Je parlent de ceux qui en ressentent le besoin, car il ne s'agit pas d'une obligation. Nous souhaitons donner la possibilité, à ceux qui en ressentent le besoin, d'accéder à leurs origines, le donneur sachant, au moment de procéder au don de ses gamètes, que l'enfant pourra accéder à ces informations lors de sa majorité.

Les pédopsychiatres confirment la difficulté de se construire dans le secret et la frustration – suscitée par ce qui s'apparente à un trou noir dans l'histoire et le récit de l'individu – , ainsi que dans l'impossibilité de connaître qui l'on est.

Il n'y a pas unanimité au sein de l'opinion en la matière ; vous avez probablement raison sur ce point. Toutefois, plusieurs études démontrent qu'une très grande majorité de Français, conscients de la situation, sont favorables à l'ouverture de la possibilité pour les enfants nés d'un tiers donneur d'accéder à leurs origines. Les associations, dans leur très grande majorité, sont acquises à l'ouverture de ce droit fondamental pour les enfants concernés.

Enfin, il semble nécessaire de répéter qu'il ne faut pas confondre la recherche des origines, ainsi que l'accès aux origines, avec une recherche en paternité ou en maternité. Au demeurant, ce n'est pas ce que demandent les enfants concernés. Par conséquent, cette ouverture ne menace en rien la famille fondée sur une filiation faisant coïncider parentalité biologique, juridique et sociale.

Ce que ressentent les enfants nés d'un don, ce n'est pas la nécessité de rechercher un père ou une mère, mais celle de rechercher un récit, une histoire. Il n'existe donc aucun risque que les donneurs soient pris pour les parents. Chacun fait bien la distinction entre les statuts respectifs.

Quant aux enfants nés d'un don, rien ne les oblige à rencontrer le donneur, permettez-moi de le préciser. Nous leur ouvrons seulement le droit de connaître une identité, un récit, une histoire, sans qu'il en résulte nécessairement une rencontre.

Ce droit que nous ouvrons par le truchement de l'article 3 peut nous inspirer une certaine fierté, comme l'indiquait tout à l'heure Mme Brunet. Il permettra à de nombreux enfants de notre pays de se construire, de se développer et de s'épanouir mieux qu'ils ne le font à l'heure actuelle.