Intervention de Julien Aubert

Séance en hémicycle du mercredi 16 octobre 2019 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2020 — Après l'article 16 (amendements appelés par priorité)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJulien Aubert :

Ce débat est important pour la transition écologique. Les voitures polluent, bien évidemment, mais les avions et les paquebots également. Ces deux amendements ont le mérite de nous placer devant nos responsabilités.

Cependant, sans être un expert de la fiscalité, la TICPE me semble davantage conçue pour lutter contre l'émission de dioxyde de carbone plutôt que de particules fines. Nous avons tendance à les confondre alors que le dioxyde de carbone n'est pas un polluant. La nature ne nous a-t-elle pas donné à tous d'en produire ? Nous l'apprenons, très jeunes, en classe de sciences de la vie et de la terre.

En revanche, le sujet de l'émission de particules fines est très important et soulève de vraies questions d'ordre sanitaire. Devons-nous y répondre par l'impôt ou par la norme ? Ne pourrions-nous exclure de nos ports les navires qui émettent des particules fines ?

Cela étant, en tant qu'élu de la région sud, Provence-Alpes-Côte d'Azur, je me dois de vous rappeler que les villes côtières sont aujourd'hui lancées dans une course pour séduire les croisiéristes. Prenons garde de ne pas briser le trafic maritime.

Par ailleurs, comment cette taxe serait-elle appliquée ? Concernerait-elle uniquement les escales ? Frapperait-elle des compagnies françaises à l'exclusion des compagnies étrangères ? Nous devons y réfléchir mais, sur le fond, le sujet est intéressant et nous ne pouvons l'écarter en tirant prétexte d'une directive européenne.

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