Intervention de Olivier Véran

J'aurai appris ce soir – je le dis sans vouloir vous taquiner – que le rosé pamplemousse est un acteur majeur de la prévention en matière de santé publique. On peut s'inquiéter pour une filière et la défendre, en discutant de l'impact fiscal de tel ou tel dispositif législatif, sans aller jusqu'à de telles considérations.

Il n'est pas question de la filière viticole française traditionnelle ni de la filière brassicole, qui ont un héritage en matière de terroirs, mais de produits à base de vins qui ne sont pas de qualité. Ils n'ont pas d'appellation d'origine contrôlée (AOC). Ils ne sont pas labellisés et produits par des viticulteurs dans des terroirs viticoles. La plupart de ces vins viennent d'Europe et ne font pas l'objet d'une labellisation à la française, selon la terminologie que l'on entend parfois.

Je voudrais appeler votre attention sur le fait que le Sénat a non seulement adopté la taxe « prémix » en première lecture – on aurait pu avoir un doute – mais qu'il a triplé le niveau que nous avions prévu. J'ai fait le choix de ne pas redéposer l'amendement adopté presque à l'unanimité par les sénateurs, mais c'est un débat que nous pourrons avoir d'ici à la séance publique si on repose la question de la taxe « prémix », que je pensais close à l'issue de la première lecture.

Je vous propose de retirer votre amendement. Sinon j'émettrai un avis défavorable.