Intervention de Catherine Tardif

c'est une AASQA, c'est-à-dire une association agréée de surveillance de la qualité de l'air. Il y en a 19 dans la France entière. Elles sont réunies par l'association ATMO France. La loi, en particulier le Code de l'Environnement, l'a organisée de manière à ce qu'elle soit gérée par quatre collèges. Je fais partie du collège des services de l'État. Quand on se réunit, il y a des représentants de la préfecture, de l'ARS, de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL). Le collège des collectivités territoriales rassemble métropoles, communes, établissements publics de coopération intercommunale (ECPI), celui organismes représente les émetteurs de pollution, ceux qui concourent à l'émission de substances polluantes. On y trouve des industriels, mais aussi les chambres de commerce et d'industrie (CCI) et la chambre de l'agriculture. Un quatrième collège, celui des associations de défense des consommateurs et de l'environnement accueille aussi des personnalités qualifiées, dont des médecins. En termes de participation à la décision, chacun des quatre collèges est à égalité, avec 25 % des voix.

Lorsque les AASQA ont été créées par le ministère de la transition de l'écologie, quatre missions leur ont été attribuées. La première de ces missions, c'est d'être des observatoires, de surveiller et de prévoir la qualité de l'air en faisant des mesures et des modélisations de la pollution de fond, dont on va reparler, par l'indice ATMO. Deuxième mission, informer et sensibiliser la population à la qualité de l'air. Troisième mission, accompagner les décideurs dans le champ du politique, leur proposer une évaluation de leurs actions, qu'elles soient réalisées ou en prévision. Dernière mission, participer à l'amélioration des connaissances, et donc amener des informations sur des projets d'échelle soit locale soit nationale. Les AASQA surveillent la pollution de fond, réglementée par des directives européennes qui désignent les polluants à surveiller au quotidien et le positionnement des capteurs. Pour mémoire, la pollution de fond a des sources chroniques comme le trafic, le chauffage, l'agriculture et l'industrie, hors accidents. La pollution de fond, vous le savez tous, est responsable de décès anticipés. Le calcul épidémiologique évalue à au moins 48 000 le nombre des décès anticipés par an en France. En octobre, la France a été condamnée par l'Europe pour des dépassements dans l'émission des NO2, le dioxyde d'azote dans certains endroits.

Dans le champ réglementaire, les AASQA n'interviennent pas s'il y a un accident. Il se trouve quand même que l'accident Lubrizol de 2013 a été analysé et que l'analyse a permis l'émission, un an plus tard, d'une instruction qui recommande de se mettre à l'écoute de ces risques et à la disposition de l'aide à la prise en charge. C'est ce qui a permis à ATMO Normandie, en se conformant à cette directive, d'être extrêmement réactif le 26 septembre.

Le budget de fonctionnement et d'investissement d'ATMO Normandie est de quatre millions et demi d'euros. Ce sont les trois premiers collèges qui le financent. Le quatrième collège n'est pas sollicité. Les industriels sont redevables auprès d'ATMO Normandie d'une partie de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).

Effectivement, suite à l'évènement Lubrizol de 2013, l'instruction du 12 août 2014 nous a fait beaucoup travailler pour voir comment une association agréée de surveillance de la qualité de l'air pouvait contribuer à la gestion des situations accidentelles. ATMO Normandie – à l'époque, Air Normand – était l'une des trois AASQA expérimentatrices de cette instruction, avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, à l'époque Rhône-Alpes et ATMO PACA . Nous avons remis à un groupe de travail national un rapport dans lequel il y a pas mal de préconisations . Je vous ai apporté un article de la revue Pollution atmosphérique qui les détaille toutes, à la fois au niveau local, mais aussi au niveau de l'organisation nationale.

Ce travail a été fait au niveau national. Il y a eu aussi un Le groupe de travail s'est beaucoup réuni avant et depuis la parution de cette instruction. ATMO Normandie s'est organisée pour répondre aux demandes de cette instruction et réagir en cas d'incident par l'apport d'éléments. C'était utile. Cela nous a permis de mieux connaître les acteurs, de nous intégrer parmi eux. Nous sommes allées au centre opérationnel départemental (COD) dès le premier matin. Nous connaissions l'endroit et les personnes qui étaient là. C'est très important. Je ne suis pas sûre que cela soit le cas partout en France. Nous nous étions formés et organisés en une cellule de crise interne, qui s'est mise à fonctionner dès le matin. C'est elle qui a pris la décision d'arrêter la diffusion de l'indice qui était à trois. Cet indice bon n'était pas compréhensible.

Nous avons mis en place une convention avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) 76, dont on a parlé, pour la fourniture de canisters. Ce sont des bonbonnes d'air qui permettent d'avoir un échantillon. Cela nous avait manqué en 2013. Nous n'avions pas recueilli d'échantillon. Nous avions vu passer le nuage, nous l'avions senti. 400 appels nous le signalaient cela, mais nous n'avions pas prélevé d'échantillons. C'est une des choses que la convention a permise. Le SDIS est le mieux placé pour utiliser des canisters, dès le premier jour. Ils n'en avaient qu'un. Nous leur en avons fourni d'autres pour qu'ils puissent prélever plusieurs échantillons dès la première journée. À ma connaissance, il y a aujourd'hui, en France, trois conventions entre SDIS et AASQA. Je pense que c'est un point qui pourrait faire l'objet d'accélération.

aussi travaillé sur un programme d'équipement plus complet que tout cela. Il est encore en cours de financement. Nous espérons pouvoir le mettre en place assez rapidement. Il nous aidera en particulier pour l'exploitation des données, par un modèle de dispersion qui permet d'analyser la représentativité des échantillons .

Je vais revenir sur ce que nous avons fait en termes de mesure depuis le premier jour et après-incendie, puisque ce dispositif est, en majorité, toujours en place aujourd'hui. Vous qui habitez à Rouen le savez, il y a encore des problématiques d'odeurs et de signalements de symptôme de santé, qui sont encore très présents. Dès les premières heures, les SDIS ont mis en place ces fameuses bonbonnes appelées canisters dans lesquelles on peut faire des prélèvements d'air. Ce sont des prélèvements instantanés que l'on envoie à des laboratoires pour analyse. Nous avons mis en place des jauges. Ce sont des récipients qui permettent de recueillir la pluie. Nous en avons installé deux types : un pour les dioxines furanes et les PCB et un autre pour les métaux, puisque ce ne sont pas les mêmes préleveurs qu'il faut utiliser pour des questions de contamination éventuelle. Nous avons ajouté des tubes à diffusion ; qui permettent d'avoir des prélèvements sur une semaine. C'est toujours opérationnel autour du site. Nous avons aujourd'hui neuf sites de prélèvement à moins d'un kilomètre du site pour des mesures de benzène, de toluène, de xylène, de composés organiques volatils (COV) et d'H2S, qui sont les composites que l'on recherche. Nous avons utilisé des moyens mobiles dès le premier après-midi sur Mont-Saint-Aignan, sous le panache. Quand nous nous sommes aperçus que le panache s'était décalé, nous l'avons déplacé sur Bois-Guillaume un après-midi. À partir du lundi, nous l'avons mis sous les vents, à 600 mètres du site, sur un espace que Lubrizol et Normandie Logistique ont mis à notre disposition. Ce sont des choses qui sont encore opérationnelles aujourd'hui. Nous avons aussi l'aide d'autres AASQA pour renforcer un peu notre matériel.

La deuxième chose que nous avons faite, c'est une surveillance renforcée des odeurs. À ATMO Normandie, nous avons des nez qui sont formés à la reconnaissance des odeurs. Cela nous permet de qualifier les odeurs par grandes familles et par notes odorantes. Nous avons fait des tournées olfactives dès le vendredi, avec des gens qui ont été sur le terrain. Ce n'était pas forcément évident d'aller faire des prélèvements. Ils en ont fait par canisters et sacs Tedlar qui ont été envoyés dans des laboratoires. Dès le lundi, nous avons fait appel à une société spécialisée sur les odeurs pour venir nous renforcer. Le même jour, nous avons mis en place un système qui s'appelle ODO et fonctionne très bien. Il permet à chacun de signaler des odeurs sur smartphone ou à partir d'une connexion internet. Ce matin, nous avions 28 signalements émis par des habitants de Rouen. Ils nous ont signalé des odeurs et pour certains, les symptômes associés.

Nous avons mis en ligne ces systèmes de signalement et de traitement des signalements depuis le week-end dernier pour que leur résultat puisse être directement disponible pour les habitants de Rouen. Ce qui est intéressant à dire , c'est que depuis l'instruction du 12 août, nous avons aussi mis en place une fiche que l'on envoie vers la préfecture dès qu'il y a plus de cinq signalements sur un secteur. . Ce système fonctionne et continue de fonctionner depuis ce jour-là. En fonction du nombre de signalements, nous avons un suivi des odeurs et nous avons été amenés à signaler à Lubrizol des émergences très importantes d'odeurs certains jours.

Nous avons eu besoin de travailler avec des universités rouennaises pour analyser les données et comprendre le phénomène. Nous avons créé un petit groupe de travail pour exploiter des données qui sont assez nombreuses, pour lesquelles nous n'avons pas, pour la plupart, de seuil ni de référence bibliographique. C'est important que l'on puisse s'associer avec des personnes qui ont d'autres compétences que nous. La carte que je vous ai présentée est créée avec un universitaire rouennais. Elle permet de documenter la situation le jour même de l'incendie. Nous avons fait appel aux personnes qui nous suivent pour qu'elles apportent leurs photos, de façon à construire cette carte.

La dernière diapositive vise à montrer schématiquement où nous intervenons dans le suivi environnemental. Là où nous avons mis la petite loupe, c'est là où ATMO Normandie intervient, c'est-à-dire sur une partie du volet de mesure des gaz et des particules dans l'air et dans les pluies. Vous avez le détail des polluants que nous avons pu mesurer lors de la surveillance renforcée que nous avons mise en place. L'objectif, pour nous, est vraiment de documenter l'évènement et de fournir les informations à des experts qui vont pouvoir analyser l'impact en termes de santé, en termes d'environnement, avec l'ensemble des données qui sont produites par tous les acteurs. Nous sommes une partie du dispositif de surveillance, sur un volet qui est important, mais il y a beaucoup d'autres personnes qui sont intervenues, y compris sur ce volet-là. Pour les mesures d'amiante, il y a eu trois bureaux d'études et nous n'avons pas fait de mesure. Cela permet de voir où on se situe.

Par rapport à l'indice de qualité de l'air, c'est un indice que l'on prévoit la veille pour le lendemain, en fonction de la météo générale. Nous avions prévu un indice trois, de bonne qualité de l'air, le 26 septembre.On s'est bien planté, mais nous n'avions évidemment pas prévu l'incident. Un indice de qualité de l'air à trois alors que le préfet déclenche un plan particulier d'intervention (PPI), c'est une situation qui n'est pas représentative de la normale. Vous avez posé la question de savoir si on nous avait demandé de le faire. Dans l'instruction du 12 août 2014, il est explicitement prévu, dans un paragraphe spécifique,. que lesAASQA suspendent momentanément ou adaptent, pour la zone concernée, la diffusion des indices de qualité de l'air qui montreraient un bon niveau de qualité de l'air sur les polluants réglementés alors qu'un épisode de pollution atmosphérique est en cours, pour éviter toute confusion possible auprès du public. C'est exactement ce que nous avons appliqué. L'indice ATMO n'était pas représentatif de la situation. Il était incertain que le préfet puisse avoir la possibilité, en fonction de la tournure des évènements, d'intervenir et d'informer le public sur ce qui se passait. Je crois que l'indice ATMO à trois, un indice de qualité de l'air bon, ce n'était pas une information à conserver sur notre site internet et c'est d'ailleurs pour cela que nous l'avons supprimée dès que cela a été décidé par la cellule de crise. Il y a d'autres organismes privés qui donnent des informations sur la qualité de l'air et qui ont continué à indiquer qu'on pouvait aller courir. Il y a des sociétés privées qui font de l'information de façon un peu automatique. Certaines ont dû s'excuser d'avoir diffusé ce type d'information. C'est clair que ce n'était pas le moment d'aller courir sur les quais. Je pense que cette question de l'indice ATMO relevait du bon sens. L'instruction nous demandait de le faire. Sur ce point-là, c'est la cellule de crise interne à ATMO Normandie qui a pris la décision.

publiés, nNous publions les analyse et leurs résultats au fur et à mesure de l'exploitation des données. Comme vous l'avez compris, nous continuons à documenter l'environnement. Tous les jours, nous adaptons le dispositif. Aujourd'hui, nous faisons un gros travail sur la question des odeurs qui nous prend pas mal d'énergie puisque, vous l'avez vu, la situation n'est pas encore satisfaisante. Tout ce qu'on arrive à exploiter, on le met au fur et à mesure dans nos communiqués. Je suis d'accord avec vous, cela pourrait être plus rapide, mais aujourd'hui , nous en sommes là. Nous n'avons pas fini et continuons à envoyer des échantillons au laboratoire. Nous récupérons les résultats. Il est compliqué pour nous d'analyser un certain nombre de composés pour lesquels nous n'avons pas vraiment de référence. Cela prend du temps.

Par rapport à lL'indice de qualité de l'air va évoluer puisqu'il y a des particules PM2,5 très fines qui vont être intégrées dans son calcul à partir de février prochain. Cela va avoir un impact important sur l'indice de qualité d'air qui va être diffusé puisque c'est un polluant qui va sévériser l'indice. .

Vous avez posé la question de l'interprétation. Nous nous sommes associés avec des toxicologues et nous avançons sur cette question-là. Par rapport à la question de la dioxine à Préaux, nous avions fait une conférence de presse pour expliquer pourquoi il fallait prendre des précautions avant d'analyser les résultats. Pourquoi faut-il prendre des précautions ? Parce qu'il faut pouvoir se référer à des références. En l'occurrence, l'échantillon de Préaux était un échantillon de pluie et non pas d'air, donc il y a eu une interprétation qui a été faite après coup par un média normand qui a déclenché toute une réaction en chaîne de médias qui se sont déplacés sur Préaux. Nous n'avons pas fait de mesure de dioxines furanes dans l'air mais dans les pluies à Préaux. Nous en faisons très régulièrement autour des usines d'incinération, en particulier pour surveiller la contamination autour de l'usine. Nous avons une grande base de données des échantillons de deux mois parce que le problème est un problème d'imprégnation sur le long terme. Nous faisons des échantillons sur deux mois. Nous avons pris un échantillon sur un jour. Nous avions décidé de déroger à la règle de prélèvement pour avoir des résultats rapides. Nous ne pouvions pas attendre un mois et dire : « attendez, on attend un mois puis dans un mois, on fait les analyses et on vous donnera le résultat 15 jours après ». Il fallait accélérer le dispositif donc nous avons pris un échantillon sur un jour. Cet échantillon sur un jour, nous l'avons fait analyser au laboratoire de Rouen, qui a fermé depuis. Le résultat, nous l'avons présenté à titre indicatif, au regard des résultats d'échantillon sur deux mois. Quand on regardait ces deux chiffres, on pouvait voir que c'était dans une fourchette élevée, mais étant sur un pas de temps très différent, un jour sur deux mois, ce n'était pas directement comparable. C'était la seule chose que nous avions pour présenter des éléments de comparaison. On voyait que même en regardant un échantillon d'un jour par rapport à un échantillon sur deux mois, on se retrouvait dans une fourchette que nous avions déjà mesurée. C'est peut-être trop, c'est une autre question. Nous avons donc essayé de présenter cette information-là. Elle a été interprétée différemment. L'échantillon d'un jour de pluie est devenu un échantillon dans l'air quatre fois supérieur à la normale, alors qu'à ATMO Normandie – vous pourrez regarder la conférence de presse – nous n'avons jamais indiqué cela. Nous avions juste présenté un résultat avec une médiane. Un calcul a été fait. Il y a eu un emballement médiatique. Pour résumer, par rapport à cet échantillon de pluie, il n'y a pas énormément de dioxines furanes sur cet échantillon, par rapport au fait que nous n'avions pas vraiment de référence sur ce pas de temps. Il y a eu une surinterprétation. Pourquoi Préaux ? Parce que nous avions des mesures à Préaux. Au final, on ne se retrouvait pas très loin des limites de détection sur cet échantillon-là. Les phénomènes sont très compliqués à expliquer et les méthodes de mesure impliquent également une certaine compréhension. Ce n'est cela qui n'est pas forcément évident en termes de présentation des résultats et en termes de compréhension.

participer au comité de transparence et au suivi sanitaire ? Oui, je pense que ce serait une bonne idée, mais je n'ai pas encore compris comment cela s'organisera. Je pense qu(il serait aussi intéressant – je ne sais pas si c'est possible – que l'on puisse avoir une réflexion large, en groupe, sur la communication à froid, à chaud, pour que cela soit vraiment préparé. C'était une chose qui était déjà ressortie de l'épisode de Lubrizol de 2013. On peut dire que cela s'est reproduit de la même façon.

Spécificité par rapport àeLes missions des trois AASQA expérimentatrices ne présentent pas de spécificités. Elles étaient déjà concernées par les questions de l'industrie. Au niveau d'ATMA Normandie, nous avions intégré dans notre statut, à l'occasion de la fusion d'Air Normand et d'Air Com dans ATMO Normandie,une ligne qui dit que l'association aide les autorités dans le cadre des gestions de crise. Nous avons rajouté : « dans la limite de ses moyens ». Cela commence, mais en termes de moyens, il y a des choses à mettre en place.

Obligation de mesures supplémentaires par les ATMO. Il serait intéressant d'avoir des bases de référence qui permettent rapidement de dire : « c'est une situation normale ou anormale, habituelle ou inhabituelle » par rapport à un certain nombre de composés que nous n'avons pas forcément. Il serait aussi intéressant d'avoir des travaux préliminaires sur ce type de composés et une organisation des laboratoires qui peuvent les analyser. Si on prend l'exemple des mercaptans que l'on peut sentir en ce moment à Rouen, le laboratoire qui est le plus à même de mesurer cela, c'est l'école des Mines de Douai, avec qui nous travaillons en ce moment.

Est-ce plus polluant qu'un feu de cheminée ? J'ai vu que vous alliez auditer l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) demain. C'est plutôt eux qui vous diront quels types de polluants on va trouver. Ce sont des questions de quantité et d'exposition. Je préfère les laisser répondre.

Vous avez demandé quand la liste des produits nous avait été communiquée. Au niveau d'ATMO Normandie, nous n'avons pas la compétence pour savoir à partir d'une liste de produits qui ont brûlé ce que l'on va retrouver dans l'atmosphère. C'est vraiment le travail de l'INERIS. C'est à eux de savoir ce qu'il faut mesurer. Nous, nous allons faire des prélèvements pour tenter de mesurer cela. Nous allons faire ce que nous pouvons, mais j'estime que ce n'est pas notre métier. Nous avons fait ce que nous pouvions faire pour documenter l'évènement. Les canisters qui ont été prélevés par les pompiers ont été envoyés à l'INERIS dans l'après-midi. Ce sont eux qui ont analysé les polluants qu'ils pensaient pouvoir trouver dedans. C'est un point important : on ne peut pas tout analyser. Un canister fait un prélèvement, mais ne permet d'analyser que des COV. Tout ce qui est particulaire n'est pas mesurable dans ce type de prélèvement. Ce sont des choses qui sont complexes. Dans les canisters, ils ont pu mesurer ce qu'ils pensaient être intéressant à mesurer.