Intervention de Cédric O

Madame la députée, je veux bien que vous teniez le Gouvernement pour responsable de l'ensemble des malheurs sur cette terre, mais jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas le Gouvernement qui pousse les Français à aller sur Amazon et à faire leurs achats en ligne. Ce n'est pas le Gouvernement qui décide des modes d'achat des Français : ils le font tout seuls.

Dans votre question, vous confondez l'e-commerce et Amazon. Cette entreprise pose des problèmes, notamment fiscaux et éventuellement de concurrence, mais la question globale est celle de l'impact de l'e-commerce, en particulier sur l'environnement. Et sur ce sujet, je vous renvoie aux études réalisées, qui montrent généralement que les effets ne sont pas tout à fait univoques : dans de nombreux cas, l'environnement est mieux respecté lorsque nos concitoyens recourent à l'e-commerce que lorsque chaque famille prend sa voiture pour aller faire ses courses en centre-ville.

S'agissant du Black Friday et de la question plus globale du consumérisme, un certain nombre d'initiatives ont été prises par des acteurs du commerce, qui s'engagent dans de nouvelles approches – vente d'articles de seconde main, dons à des associations, réparabilité des objets, reprise de produits usagés… Dans le même temps, nombre de consommateurs sont de plus en plus sensibles à cette question de l'impact du commerce et de l'e-commerce sur l'environnement, ce qui explique d'ailleurs le succès de certaines entreprises spécialisées dans le commerce durable. Du reste, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, a invité la Commission de concertation du commerce à formuler des propositions opérationnelles pour un commerce plus responsable et l'adoption de pratiques durables ; des recommandations sont attendues en matière d'écoresponsabilité et d'économie circulaire d'ici février 2020.

J'en reviens au Black Friday. Les ventes réalisées en cette période sont des promotions commerciales, à l'initiative des commerçants – comme peuvent l'être les soldes – , permises par la réglementation. Ces opérations concernent les magasins physiques et sites numériques d'e-commerce. Toutefois, elles doivent se dérouler dans des conditions conformes aux articles L. 121-2 et suivants du code de la consommation. Les diverses opérations promotionnelles permettent aux commerçants, notamment de centre-ville, de créer une dynamique commerciale. Juridiquement, la limitation des périodes de promotion pourrait être considérée comme une restriction à la liberté du commerce, liberté constitutionnellement garantie.

Le Gouvernement n'est pas forcément favorable à la surconsommation, madame Panot. Son objectif est de sensibiliser les Français, mais au bout du compte, il revient à nos concitoyens de choisir le mode de consommation qu'ils veulent privilégier.