Intervention de Bruno Studer

Mes chers collègues, permettez-moi de vous souhaiter une très bonne année 2020.

Avant de procéder à l'audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, je vous indique que l'examen du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique devrait avoir lieu en séance publique – sachant que ce calendrier pourrait être modifié par la Conférence des présidents – les deux premières semaines d'avril. Il débuterait donc le 30 mars et prendrait fin le 12 avril. Les travaux en commission, quant à eux, se dérouleraient au cours de la première semaine du mois de mars, c'est-à-dire avant la suspension due aux élections municipales. L'audition du ministre et la discussion générale pourraient intervenir la semaine précédente, c'est-à-dire fin février. J'ai volontairement évité que la commission se réunisse plusieurs jours de suite au cours de l'examen du projet de loi relatif aux retraites, de façon que chacun puisse y participer, eu égard au fort intérêt qu'il suscite sur tous les bancs.

Je cède à présent la parole à Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, à laquelle je souhaite en notre nom à tous la bienvenue : nous l'auditionnons sur la situation actuelle de France Télévisions ainsi que sur les perspectives que lui ouvre le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique dont notre commission est saisie.

Mme Aurore Bergé, rapporteure générale de ce projet de loi, ainsi que Mme Sophie Mette et Mme Béatrice Piron, rapporteures, ont, dès le début du mois de décembre, engagé une large séquence de consultations afin d'entendre l'ensemble des professionnels concernés par ce texte ambitieux et novateur.

Je sais, Madame la présidente, que vous avez rencontrées les rapporteures très récemment, mais il m'a semblé intéressant de vous recevoir en audition devant la commission tout entière, en raison de la place importante et spécifique qu'occupe le groupe France Télévisions au sein du paysage audiovisuel français, que vous avez contribué à faire évoluer de façon importante ces dernières semaines.

S'il m'a semblé utile de vous entendre notamment à propos de France Ô, Okoo, Lumni ou Salto, nous serons également heureux de bénéficier de votre éclairage sur un certain nombre d'autres sujets.

Par ailleurs, le projet de loi qui nous est soumis propose une nouvelle organisation de la gouvernance de l'audiovisuel public, dont Béatrice Piron est plus particulièrement chargée. Il modifie plus globalement la réglementation et la régulation de l'ensemble du secteur de la communication audiovisuelle afin d'assurer son développement, sa diversité ainsi que la protection de ses créateurs dans un monde numérique où la révolution des acteurs et des usages bouleverse continuellement les équilibres et les rapports de force. Comment le groupe France Télévisions appréhende-t-il les dispositions de modernisation prévues dans ce projet de loi ?