Intervention de Cédric O

Il va dans le même sens que les deux suivants, déposés par Éric Bothorel. La discussion ayant été peu poussée lors de l'examen de l'article précédent, je souhaite y revenir.

Monsieur Bothorel, avec cette histoire de liste noire, vous souhaitez avancer dans deux directions. Concernant la première, nous avons du moins trouvé un point commun : la publication de cette liste. J'en profite pour réfuter les propos de Mme Ménard : il est bien évident qu'il y a une pluralité des opinions politiques et médiatiques, et que si des annonceurs publient demain sur des sites de presse qui ne sont pas favorables au Gouvernement, par exemple Mediapart ou Valeurs actuelles, cela ne me posera aucun problème. C'est sain, c'est normal pour la démocratie.

Vous faites, madame Ménard, comme si ce texte, en dépit des réglementations internationales et autres, devait nous permettre de faire tomber des sites qui propagent le nazisme ou la pédopornographie. Vous savez pourtant que ce n'est pas possible, pour de nombreuses raisons sur lesquelles je ne reviendrai pas. Lorsqu'un de ces sites est bloqué par la justice, il réapparaît instantanément avec une extension différente. Il faut donc les attaquer au portefeuille ; il faut que si une publicité de telle grande entreprise se retrouve sur un site qui promeut des idées extrêmes ou de prétendues solutions médicales dangereuses pour la santé des Français par exemple, cette entreprise en porte la responsabilité.

Monsieur Bothorel, vous proposez donc que la liste des sites condamnés par la justice, ou dont la justice a voulu faire bloquer la déclinaison française, soit publiée, ce qui poussera les annonceurs à s'intéresser au problème. Reste une question sur laquelle, pour des raisons juridiques, nous n'avons pu nous entendre dans le temps imparti : celle des intermédiaires et des vendeurs. Je vous propose de continuer à y travailler, afin de trouver une solution d'ici à l'examen du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle.