Intervention de Frédéric Monot

Je vais déjà vous dire combien de projets nous été soumis sur le sujet du chlordécone et combien ont été acceptés.

À l'heure actuelle, nous lançons un appel à projets générique, où le chlordécone ne figure pas explicitement. Pour l'instant, il n'a pas figuré non plus au nombre des appels Flash dont je vous parlais tout à l'heure, l'avant-dernier de ces appels portant sur les ouragans. Mais il serait tout à fait possible d'ouvrir un appel Flash sur le chlordécone. La décision appartient au MESRI, lequel peut nous envoyer l'instruction d'ouvrir un appel Flash sur le sujet chlordécone.

Cela étant dit, des projets ont aussi été soumis au fur et à mesure des différents appels à projets de l'ANR, dont certaines des composantes ou certains des axes de recherches pouvaient très bien traiter ce sujet-là. Ainsi, après quelques recherches, je puis vous dire que, depuis sa création en 2005, l'ANR a financé 13 projets sur le chlordécone et le paraquat. Sur ces treize projets, dix ont portés sur la chlordécone.

Soit dit en passant, j'ai tendance à mettre le mot chlordécone au féminin : « la chlordécone ». Veuillez m'en excuser. Je sais qu'on utilise ici plutôt le masculin. Mais les deux sont acceptés.

Mais je reprends : sur ces treize projets, dix ont portés sur la chlordécone ; trois projets ont porté sur le paraquat. En fait, les trois projets qui traitaient du paraquat portaient également sur d'autres molécules, pour en mesurer les différents effets xénobiotiques. Cette observation vaut également pour trois des projets ayant une composante chlordécone. Sur ces treize projets, sept sont par contre exclusivement concentrés sur le chlordécone.

Sur ces treize projets, le budget total financé par l'ANR s'est élevé à 5,7 millions d'euros, dont 4,6 millions d'euros sur la chlordécone et 1,1 million d'euros sur le paraquat. Au niveau du timing, trois projets ont été financés avant le premier plan chlordécone, deux pendant ce premier plan, deux pendant le second plan et trois au cours du troisième plan. Ainsi, ils se sont échelonnés au cours du temps de manière à peu près régulière.

Les thématiques qui ont été étudiées dans ces projets sont, d'une part, tous les aspects liés à l'environnement : évaluation de l'exposition, la contamination, les effets sur les plantes et les animaux, la recherche d'outils d'évaluation de la qualité sanitaire environnementale, l'environnement impacté. Cela concerne cinq projets. D'autre part, huit autres projets ont porté sur les effets sur la santé humaine : effet de l'exposition, recherche sur les mécanismes d'action au niveau moléculaire ou cellulaire, aspects liés à la toxicité, notamment les effets sur les cancers du foie, de la prostate, ainsi que le chlordécone envisagé en tant que perturbateur endocrinien. Conformément aux missions de l'ANR, ces projets de recherche étaient général des projets de recherche fondamentale.

Treize projets sur la chlordécone, cela peut paraître faible, mais cela représente treize projets retenus sur un total de 46 projets déposés depuis 2005. Le taux de sélection s'établit ainsi à 28 %, ce qui est supérieur au taux de sélection moyen de l'ANR. Ce taux de sélection moyen était de 26 % en 2005. Il a ensuite décru régulièrement, du fait de la baisse de la dotation budgétaire, jusqu'à atteindre 11 % en 2014 et 2015, pour remonter actuellement à 16 %.

Il faut faire attention au chiffre moyen calculé pour le chlordécone, car le faible nombre des projets retenus rend cette moyenne statistiquement peu significative. Cela étant dit, le taux de sélection de ces projets demeure tout de même à un taux élevé par rapport à l'ensemble des projets déposé à l'ANR. Mais je ne crois pas qu'il faille raisonner en ces termes.