Intervention de Constance Le Grip

Réunion du mercredi 4 mars 2020 à 9h35
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaConstance Le Grip :

Il s'agit bien de mentionner les objets protégés, qui relèvent des droits voisins.

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