Intervention de Aurore Bergé

Réunion du mercredi 4 mars 2020 à 9h35
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAurore Bergé, rapporteure générale :

Nous avons adopté un amendement permettant une reconnaissance des artistes-interprètes ayant pris part au générique d'un film, prévoyant les moyens d'identifier ces artistes, afin qu'ils puissent bénéficier des droits qui leur reviennent.

Pour ce qui est de l'amendement AC580, nous souhaitons juste qu'il soit légèrement retravaillé avant la séance publique, parce qu'il ne prévoit pas seulement de recueillir le nom des artistes-interprètes, mais aussi la nationalité du ou des producteurs et plusieurs autres renseignements. Un tel dispositif nous semble un peu trop lourd, c'est pourquoi nous estimons qu'il mériterait qu'on le retravaille ensemble – dans l'objectif, bien sûr, d'être adopté à l'unanimité en séance publique. Voilà pourquoi il vous est demandé de le retirer, monsieur le député.

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