Intervention de Maxime Minot

En Chine ou, plus près de nous, au Portugal, et même à nos portes, en Allemagne, l'apparition de nouveaux foyers de contagion oblige à rétablir des restrictions comparables à celles que la France connaissait il y a encore quelques semaines. Les spécialistes nous invitent à la plus grande prudence et à une vigilance accrue ; ils n'excluent pas la survenue d'une deuxième vague épidémique à l'automne ou cet hiver. Il convient donc de tirer très rapidement les leçons de la période que nous venons de traverser, et qui n'est pas encore derrière nous.

Dans ce contexte, la proposition de loi de notre collègue Stéphane Viry, soutenue par le groupe Les Républicains, prend tout son sens : elle vise à permettre, de manière dérogatoire, aux établissements publics de santé d'organiser leurs services pour se préparer à un regain d'épidémie. En d'autres termes, elle donne aux acteurs qui se trouvent en première ligne une plus grande marge de manoeuvre et une plus grande souplesse d'organisation.

Hier, sur tous les bancs, nous louions unanimement un système de santé qui avait su s'adapter, dans l'urgence, aux conditions d'exercice extrêmes imposées par le virus, afin de sauver des vies. Aujourd'hui, nous devons consolider juridiquement cet acquis pour parer à toute éventualité. Tel est l'objet du présent texte : il s'agit de donner une autorisation immédiate et dérogatoire aux directeurs d'établissement pour procéder à toutes les créations de postes, de lits et de spécialités rendues nécessaires par la sortie de crise.

En commission des affaires sociales, la majorité a remis à plus tard – comme à son habitude – ce qui pouvait être fait ici et maintenant, sous des prétextes douteux et peu pertinents. Elle refuse de prendre ses responsabilités, attendant une fois de plus un texte prophétique du Gouvernement, dont elle s'attribuera les mérites. Mais il sera trop tard, une fois encore – une fois de trop, car le virus, s'il doit ressurgir avec la même intensité qu'hier, ce que je ne souhaite évidemment pas, mais que je redoute, ne nous attendra pas. La proposition de loi de notre collègue Stéphane Viry permettra justement, de manière dérogatoire, aux établissements publics et à leurs services de s'organiser pour affronter une éventuelle deuxième vague épidémique.

La crise sanitaire a profondément modifié l'organisation des services hospitaliers : certains ont dû fonctionner jour et nuit, alors que d'autres étaient peu mobilisés par rapport à leur activité habituelle. Nous le savons, la tension qui pèse sur les lits d'hospitalisation ne date pas d'hier, ni même de la crise du covid-19. Lorsque je portais moi-même la blouse blanche, avant de devenir député, nous manquions déjà de moyens humains et matériels. La crise a mis en lumière la remarquable capacité d'adaptation des personnels soignants, des services et des établissements.